FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON FISHERIES AND OCEANS
COMITÉ PERMANENT DES PÊCHES ET DES OCÉANS
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mardi 19 octobre 1999
• 1542
[Traduction]
Le greffier du comité: Conformément à l'ordre de la Chambre du mardi 19 octobre 1999 selon lequel, nonobstant le paragraphe 106(1) du Règlement, le Comité permanent des pêches et des océans est autorisé à se réunir afin d'élire un président le mercredi 20 octobre 1999, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à ce sujet.
Monsieur Strahl.
M. Chuck Strahl (Fraser Valley, Réf.): Je propose que John Cummins soit désigné président du comité. Vous savez tous que c'est la meilleure chose à faire.
Le greffier: Vous avez tous entendu l'objet de la motion.
Une voix: Je propose Wayne Easter comme président.
Le greffier: Nous traiterons une motion à la fois. Nous allons passer au vote sur la candidature de M. Cummins au poste de président.
(La motion est rejetée)
M. Lou Sekora (Port Moody—Coquitlam—Port Coquitlam, Lib.): Je propose Wayne Easter.
Une voix: C'est un bon deuxième choix.
(La motion est adoptée)
Le greffier: J'invite M. Easter à prendre le fauteuil.
Le président (M. Wayne Easter (Malpeque, Lib.)): Merci.
Je vous invite maintenant à présenter les motions pour l'élection d'un vice-président.
M. Lou Sekora: Je propose Carmen Provenzano.
M. John Cummins (Delta—South Richmond, Réf.): Voulez-vous procéder à l'élection des deux vice-présidents en même temps?
Le président: Un seul à la fois.
(La motion est adoptée)
M. John Cummins: Je propose John Duncan comme vice-président.
(La motion est adoptée)
Le président: À propos du troisième point à l'ordre du jour, vous avez un document où se trouvent en gros les motions de routine que nous avons adoptées à la dernière session pour le comité. Pour ce qui est de la mise sur pied du Sous-comité du programme et de la procédure, qui est au point 9, selon la procédure que nous avons suivie la dernière fois, en fait, le comité directeur était composé du président, de deux vice-présidents, d'un secrétaire parlementaire, d'un membre du Bloc québécois, d'un membre du Nouveau Parti démocratique et d'un membre du Parti conservateur. Voulez-vous suivre la même procédure?
• 1545
M. John Cummins: Je le propose.
(La motion est adoptée)
M. John Cummins: Est-ce que je peux présenter une autre motion?
Le président: Oui, allez-y.
M. John Cummins: À la première session, le comité avait entrepris certaines études significatives sur lesquelles, à mon avis, il y a eu d'importants rapports. Ces rapports ont été mis sur les tablettes lorsque le Parlement a été convoqué. Je propose donc que le président soit autorisé à déposer immédiatement devant la Chambre tous les rapports en suspens du comité et à exiger une réponse formelle du gouvernement, conformément au Règlement 109.
Une voix: Nous n'avons rien en suspens.
Le président: Il n'y a aucun rapport en suspens?
M. John Cummins: Aucun?
Le président: Je ne crois pas qu'il y en ait. Il me semble qu'ils ont tous été déposés au cours de l'été.
M. John Cummins: Vraiment? Je n'étais pas au courant.
Le président: Les autres questions, sur les motions de routine, les points 1 à 8, concernaient la règle de l'avis de 48 heures, etc. Adopterons-nous ces motions, à titre de procédure du comité, cette fois-ci encore? Elles sont identiques à la dernière fois.
M. Carmen Provenzano (Sault Ste. Marie, Lib.): Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: Nous en avons donc terminé avec l'ordre du jour, mais il y a une autre chose dont j'aimerais parler.
J'ai discuté avec plusieurs personnes, et nous avons demandé à M. Dhaliwal, le ministre des Pêches et des Océans, de se libérer demain, si le comité est d'accord, pour traiter de la situation actuelle des pêches dans l'est du Canada. Il peut venir entre 9 et 10 heures, et ses représentants de 10 à 11 heures. Si nous pouvons nous mettre d'accord là-dessus, le greffier peut présenter la motion et nous pouvons commencer nos travaux. Sommes-nous d'accord, pour faire venir le ministre?
Des voix: D'accord.
Le président: Bien. Autre chose. Quand peut se réunir le comité de direction?
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Tout de suite après le vote.
Le président: Pourrions-nous remettre cela à demain, Peter, pour donner à tout le monde le temps de préparer sa liste, pour que nous puissions...?
M. Peter Stoffer: Onze heures demain.
Le président: Est-ce que 11 heures, demain, convient à tout le monde? Nous nous rencontrerons donc à 11 heures demain, immédiatement après la réunion officielle.
M. Yvan Bernier (Bonaventure—Gaspé—Îles-de-la-Madeleine—Pabok, BQ): De quoi discuterons-nous?
Le président: Quelles sont les questions prioritaires dont nous voulons traiter dans les prochaines semaines?
M. Yvan Bernier: Nous voulons voir le ministre demain.
Le président: Il vient demain.
M. Yvan Bernier: D'accord.
Le président: Il sera ici à 9 heures.
Merci. La séance est levée.