Passer au contenu Début du contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le jeudi 9 décembre 2004
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 11 h 11 (vidéoconférence), dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Raymonde Folco, présidente.

 

Membres du Comité présents : Peter Adams, Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Tony Martin, Mario Silva et Peter Van Loan.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin, analyste; Kevin Kerr, analyste.

 

Témoins : Comité d'étude sur le travail saisonnier : Normand Carrier, président. Congrès du travail du Canada : Kevin Hayes, économiste principal; Hassan Yussuff, secrétaire trésorier. Commissariat à la protection de la vie privée du Canada : Jennifer Stoddart, commissaire à la protection de la vie privée; Hedy Kirkby, conseillère juridique. Conseil canadien de développement social : Marcel Lauzière, président. Northern College of Applied Arts and Technology, Community Employment Services : Lisette Ouellette, consultante en emploi. Association canadienne de la construction : Dennis Ryan, directeur, Industrie, ressources humaines.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du 23 novembre 2004, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-23, Loi constituant le ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences et modifiant et abrogeant certaines lois.
 
Conformément à l'ordre de renvoi du 7 décembre 2004, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-22, Loi constituant le ministère du Développement social et modifiant et abrogeant certaines lois.
 

Jennifer Stoddart fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 12 h 02, la séance est suspendue.

À 12 h 05, la séance reprend.

 

Hassan Yussuff, Lisette Ouellette, Dennis Ryan, Marcel Lauzière et Normand Carrier font des déclarations et avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 13 h 07, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/03/01 16 h 16