Passer au contenu
Début du contenu

L'index des Journaux donne accès à l'information contenue dans les procès-verbaux des débats tenus à la Chambre des communes lors de la 38e législature, 1re session.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur le numéro de page ouvre les Journaux de la journée correspondante; Il suffit alors de faire dérouler l'écran jusqu'à l'entrée désirée ou bien accéder à la publication en format pdf pour retrouver le numéro de page précis. Le sujet indexé peut aussi contenir un numéro de document parlementaire entre parenthèses. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

38e législature, 1re session   (4 octobre 2004 - 29 novembre 2005)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023

Bureau d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, Loi (modification) (projet de loi C-62). Voir plutôt Aéronautique, Loi (modification) et d'autres lois en conséquence (projet de loi C-62)

Bureau des passeports. Voir Comptes publics, Comité permanent--Rapports--22e

Bureau du Canada pour le millénaire

    >>Et le Programme des partenariats du millénaire du Canada, projets financés durant leur existence, récipiendaires et questions complémentaires, dd. (Q-58), (Williams), 365 (8555-381-58)

Bureau du Canada sur le règlement des questions des pensionnats autochtones. Voir Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi; Résolution des questions des pensionnats indiens Canada

Bureau du commissaire à la magistrature fédérale

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 69 (8520-381-63)
    >>>2005-2006, 562 (8520-381-155)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 162 (8563-381-63)
    >>>2004-2005, 1231 (8563-381-155)

Bureau du Conseil privé

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 70 (8520-381-69)
    >>>2005-2006, 562 (8520-381-161)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 162 (8563-381-70)
    >>>2004-2005, 1231 (8563-381-161)
    >>Voir aussi Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Bureau du directeur général des élections - Élections Canada

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 69 (8520-381-62)
    >>>2005-2006, 562 (8520-381-154)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 162 (8563-381-62)
    >>>2004-2005, 1231 (8563-381-154)

Bureau du protecteur des droits des aînés, Loi (projet de loi C-348). Voir plutôt Aînés, droits, protection, Loi (projet de loi C-348)

Bureau du surintendant des institutions financières

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 69 (8520-381-65)
    >>>2005-2006, 562 (8520-381-157)
    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des finances
    >>>2003-2004 et le rapport afférent du vérificateur général, 60 (8560-381-535-01)
    >>>2004-2005 et le rapport afférent du vérificateur général, 1123 (8560-381-535-02)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 162 (8563-381-66)
    >>>2004-2005, 1231 (8563-381-157)
    >>Voir aussi Emploi, équité, Loi; Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Bureau du vérificateur général du Canada

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 69 (8520-381-61)
    >>>2005-2006, 562 (8520-381-153)
    >>>>Voir aussi Comptes publics, Comité permanent--Rapports--13e
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 162 (8563-381-61)
    >>>>Voir aussi Comptes publics, Comité permanent--Rapports--7e
    >>>2004-2005, 1231 (8563-381-153)
    >>Voir aussi Comptes publics, Comité permanent--Rapports--7e et 13e; Emploi, équité, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Bush, George W., président américain. Voir États-Unis

Business Data Services Limited. Voir Armes à feu, contrôle--Système

C

C-Map. Voir Cartes marines électroniques

Câblodistribution. Voir Chaîne d'affaires publiques par câble

Cadman, Chuck (Ind.--Surrey-Nord; décès le 9 juillet 2005)

Caisse d'indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des transports
    >>>2003-2004, 334 (8560-381-606-01)
    >>>2004-2005, 1303 (8560-381-606-02)

Calendrier parlementaire (Chambre des communes)

    >>2005, dépôt, 85 (8527-381-02)
    >>2006, dépôt, 1068 (8527-381-21)
    >>Voir aussi Procédure; Règlement de la Chambre des communes, modifications

Calgary, Alberta. Voir Centre d'études militaires et stratégiques de Université de Calgary;

Calgary Sun. Voir Garderies, programme national--Critique

Cambridge, circonscription électorale, nom, modification, Loi (projet de loi--C-406). Goodyear

Cambridge--North Dumfries, circonscription électorale. Voir plutôt Cambridge, circonscription électorale, nom, modification, Loi (projet de loi--C-406)

Campobello, parc Roosevelt. Voir Commission du parc international Roosevelt de Campobello

Canada and China Deepen Cooperation on Natural Resources, document. Voir Ressources naturelles--Chine-Canada, coopération

Canada-China statement on energy cooperation in the 21st century document. Voir Énergie--Chine-Canada, coopération

Canada Steamship Lines (Société Maritime CSL inc.)

    >>Et sociétés de portefeuille, activités ou transactions avec les organismes publics et autres mandataires du gouvernement depuis mars 2004, dd. (Q-33), (Rajotte), 363 (8555-381-33)
    >>Voir aussi Ferbec, navire--Renseignements

Canadian Broadcasting Corporation (CBC). Voir CBC/Radio-Canada

Canadian Cattlemen's Association, paiement en vertu des dispositions de mise en oeuvre du budget 2005, Loi (projet de loi C-43). Voir plutôt Budget de 2005, exécution, Loi (projet de loi C-43)

Canadian Deer and Elk Farmers Association

    >>Subventions et contributions. Voir Conseil canadien des cervidés

Canadian International Development Agency - Statistical Report on Official Development Assistance for the fiscal year 2003-2004. Voir Agence canadienne de développement international

Canadian Transit Company. Voir Pont Ambassador--Jumelage

Canadien Pacifique. Voir Impôt sur le revenu--Sociétés

Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et indemnisation, Loi (projet de loi C-333). Mark

    >>1re l., 79
    >>2e l., ordre, révocation et retrait du projet de loi, m. adoptée, 201

Canadiens d'origine chinoise, reconnaissance et indemnisation, Loi (projet de loi C-333). Oda

    >>1re l., 211
    >>2e l., m. (Oda), 459; report au bas de la liste des affaires dans l'ordre de priorité au Feuilleton conformément à l'art. 93 du Règlement, 459; 641, adoptée, 641
    >>Patrimoine canadien, Comité permanent
    >>>Renvoi, 641
    >>>Rapports
    >>>>Avec am., 1254 (8510-381-212)
    >>>>Étude du projet de loi, prolongation du délai conformément à l'art. 97.1 du Règlement, 1084 (8510-381-192)

Canadiens d'origine italienne, reconnaissance et indemnisation, Loi (projet de loi C-368). Pacetti

Canadiens d'origine sikhe

    >>Pétitions
    >>>(Bains), (381-1082), 727, rg, 911 (8545-381-56-03)
    >>>(Grewal, G.), (381-0514), 546, rg, 692 (8545-381-56-01); (381-0515), 546, rg, 692 (8545-381-56-01); (381-0516), 546, rg, 692 (8545-381-56-01); (381-0899), 687, rg, 797 (8545-381-56-02)

Canadiens d'origine ukrainienne, indemnisation, Loi (projet de loi C-331). Voir plutôt Personnes d'origine ukrainienne, internement, reconnaissance, Loi (projet de loi C-331)

Canal-de-Saint-Ours. Voir Lieux historiques nationaux du Canada

Canal-de-Sainte-Anne-de-Bellevue. Voir Lieux historiques nationaux du Canada

Canal-Rideau. Voir Lieux historiques nationaux du Canada

Cancer

    >>Recherche et traitement, médicaments, industrie, financement public, dd. (Q-194), (Chatters), 1265 (8555-381-194)
    >>Voir aussi Société canadienne du cancer; Stratégie canadienne de lutte contre le cancer

Cancer ovarien, mois national, Loi (projet de loi C-358). Voir plutôt Mois national du cancer ovarien, Loi (projet de loi C-358)

Canfield, Jean. Voir Édifice Jean-Canfield, Charlottetown, Î.-P.-É.

Cannabis, culture et production, Loi (projet de loi C-426). Voir plutôt Drogues et autres substances, Loi réglementant (modification: culture et production de cannabis) (projet de loi C-426)

Cannabis, possession et production de petites quantités, Loi (projet de loi C-17). Voir plutôt Contraventions, Loi et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (modification) et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois (projet de loi C-17)

Cap-Breton. Voir Corporation Fonds d'investissement du Cap-Breton; Société de développement du Cap-Breton; Société d'expansion du Cap-Breton

Capitaines. Voir Navigation maritime

Capitale nationale. Voir Commission de la capitale nationale

Capitale nationale, Loi (modification: parc de la Gatineau) (projet de loi C-444). Broadbent

Carburant diesel. Voir Agriculteurs, taxe d'accise sur le combustible, essence et carburant diesel, suppression, Loi (projet de loi C-458)

Carburants

    >>Gazoline. Voir plutôt Essence
    >>Prix et concurrence, surveillance, bureau. Voir plutôt Agence de surveillance du secteur pétrolier
    >>Voir aussi Taxe d'accise, Loi (modification: carburant pour véhicule automobile) (projet de loi C-448)

Carburants de remplacement, Loi

    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent de l'environnement et du développement durable
    >>>Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
    >>>>2004-2005, 1252 (8560-381-897-01)
    >>>Administration de pilotage du Pacifique
    >>>>2003-2004, 88 (8560-381-870-01)
    >>>>2004-2005, 786-7 (8560-381-870-02)
    >>>Administration du pont Blue Water
    >>>>2002-2003, 24 (8560-381-866-01)
    >>>Banque de développement du Canada
    >>>>2003-2004, 19 (8560-381-152-01)
    >>>>2004-2005, 1033-4 (8560-381-152-02)
    >>>Commission canadienne du lait
    >>>>2003-2004, 24 (8560-381-699-01)
    >>>>2004-2005, 1045 (8560-381-699-02)
    >>>Commission canadienne du tourisme
    >>>>2003, 20 (8560-381-794-01)
    >>>>2004, 970 (8560-381-794-02)
    >>>Commission de la capitale nationale
    >>>>2003-2004, 20 (8560-381-160-01)
    >>>>2004-2005, 1354 (8560-381-160-02)
    >>>Conseil canadien des normes
    >>>>2003-2004, 19 (8560-381-122-01)
    >>>>2004-2005, 919 (8560-381-122-02)
    >>>Conseil du Trésor, président
    >>>>2003-2004, 16 (8560-381-648-01)
    >>>>2004-2005, 1069 (8560-381-648-02)
    >>>Corporation commerciale canadienne
    >>>>2003-2004, 28 (8560-381-781-01)
    >>>>2004-2005, 1066 (8560-381-781-02)
    >>>Énergie atomique du Canada Limitée
    >>>>2003-2004, 18 (8560-381-649-01)
    >>>>2004-2005, 1044-5 (8560-381-649-02)
    >>>Exportation et développement Canada
    >>>>2003-2004, 28 (8560-381-662-01)
    >>>>2004-2005, 1045 (8560-381-662-02)
    >>>Financement agricole Canada
    >>>>2004-2005, 753 (8560-381-647-01)
    >>>Monnaie royale canadienne
    >>>>2003-2004, 1030 (8560-381-659-01)
    >>>Musée canadien de la nature
    >>>>2003-2004, 20-1 (8560-381-166-01)
    >>>>2004-2005, 1355 (8560-381-166-02)
    >>>Musée canadien des civilisations
    >>>>2003-2004, 20 (8560-381-161-01)
    >>>>2004-2005, 1354 (8560-381-161-02)
    >>>Musée des beaux-arts du Canada
    >>>>2003-2004, 21 (8560-381-167-01)
    >>>>2004-2005, 1355 (8560-381-167-02)
    >>>Musée des sciences et de la technologie du Canada
    >>>>2003-2004, 21 (8560-381-170-01)
    >>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Société du Musée des sciences et de la technologie
    >>>Office de commercialisation du poisson d'eau douce
    >>>>2002-2003, 110 (8560-381-769-01)
    >>>>2004-2005, 1036-7 (8560-381-769-02)
    >>>Queens Quay West Land Corporation
    >>>>2003-2004, 178 (8560-381-631-01)
    >>>>2004-2005, 1087 (8560-381-631-02)
    >>>Ridley Terminals Inc.
    >>>>2003-2004, 23 (8560-381-793-01)
    >>>Société canadienne des postes
    >>>>2003-2004, 1030 (8560-381-635-01)
    >>>Société canadienne d'hypothèques et de logement
    >>>>2003-2004, 20 (8560-381-629-01)
    >>>Société d'assurance-dépôts du Canada
    >>>>2003-2004, 704-5 (8560-381-646-01)
    >>>Société de développement du Cap-Breton
    >>>>2003-2004, 18 (8560-381-151-01)
    >>>>2004-2005, 1044 (8560-381-151-02)
    >>>Société du Musée des sciences et de la technologie
    >>>>2004-2005, 1355 (8560-381-170-02)
    >>>Société immobilière du Canada limitée
    >>>>2003-2004, 178 (8560-381-630-01)
    >>>>2004-2005, 1087 (8560-381-630-02)

Carburants de remplacement, Loi et la Loi sur la taxe d'accise (projet de C-450). Silva

Cardiopathies, lutte, stratégie canadienne. Voir Stratégie canadienne de lutte contre le cancer--Financement

Carleton, hôpital. Voir plutôt Hôpital Queensway-Carleton

Carleton University Norman Patterson School of International Affairs

    >>Financement public fédéral depuis 1997, dd. (Q-76), (Anders) 527 (8555-381-76)

Carrie, ange gardien, Loi (projet de loi C-286). Voir plutôt L'ange gardien Carrie (Code criminel (modification: prédateurs sexuels d'enfants)), Loi (projet de loi C-286)

Carrière-été, placement, programme. Voir plutôt Placement carrière-été, programme

Cartes de crédit

    >>Débat exploratoire
    >>>Délibérations, modalités, m. adoptée, 303
    >>>«Que le comité prenne note», m. (Valeri) (Affaires émanant du gouvernement no 6), 313
    >>>Tenue, m. adoptée, 288

Cartes marines électroniques

    >>Service hydrographique du Canada et Nautical Data International, entente exclusive, renouvellement et redevances, Navionics et C-Map et autres clients pêcheurs ou navigateurs, mécontentement et NDI et des sociétés liées à Mohammed Al Zaidak, questions complémentaires, dd. (Q-6), (Cummins), 362-3 (8555-381-6)

Casier judiciaire, Loi (modification) (projet de loi C-267). Voir plutôt Code criminel (modification: âge de consentement) et une autre loi en conséquence (projet de loi C-267)

Casques de hockey sur glace. Voir Produits dangereux

Catastrophes. Voir DART; Équipe d'intervention en cas de catastrophe;Forces armées canadiennes--Transport aérien, avions loués et coûts; Inondations; Tsunami d'Asie du Sud; Verglas

Caution, personnes accusées d'infractions avec violence, liberté provisoire, possibilité, suppression, Loi (projet de loi C-327). Voir plutôt Code criminel (modification: caution des personnes accusées d'infractions avec violence), la Loi sur l'extradition et la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (projet de loi C-327)

CBC / Radio-Canada. Voir Langues officielles, Comité permanent--Rapports--3e; Patrimoine canadien, Comité permanent--Rapports--3e, 7e, 13e, 17e et 18e

CBC / Radio-Canada - Les buts et les objectifs de la programmation. Voir Patrimoine canadien, Comité permanent--Rapports--7e

CBC / Radio-Canada - Lock-out. Voir Langues officielles, Comité permanent--Rapports--3e

CCAF. Voir Centre canadien des armes à feu

CCN. Voir Commission de la capitale nationale

CDIC. Voir Corporation de développement des investissements du Canada

Ceintures de sécurité à bord des véhicules fédéraux et des autobus scolaires, Loi (projet de loi C-311). Voir plutôt Ceintures de sécurité, Loi canadienne

Ceintures de sécurité, Loi canadienne (projet de loi C-311). Chatters

Cellules souches, recherche

    >>Pétitions
    >>>(Szabo), (381-0014), 91, rg, 210 (8545-381-6-01); (381-0018), 97, rg, 210 (8545-381-6-01); (381-0038), 156, rg, 210 (8545-381-6-01); (381-0059), 203, rg, 274 (8545-381-6-02); (381-0922), 695, rg, 880 (8545-381-6-03)
    >>>(Vellacott), (381-1218), 770, rg, 1039 (8545-381-6-04)

Cénotaphes. Voir Monuments commémoratifs nationaux de guerre et cénotaphes

Centenaire, flamme, bourse de recherches pour les personnes handicapées. Voir plutôt Bourse de recherches de la flamme du centenaire

Centre canadien de gestion

    >>Entité fusionnée à d'autres organismes et maintenant connue sous la désignation: École de la fonction publique du Canada
    >>Rendement, rapport, dépôt
    >>>2003-2004, 159 (8563-381-09)
    >>Voir aussi Armes à feu, contrôle; Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Centre canadien de lutte contre l'alcoolisme et les toxicomanies

    >>King, Barry, président du conseil d'administration
    >>>Certificat de nomination, dépôt et renvoi au Comité permanent de la santé, 525 (8540-381-18-04)
    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent de la santé
    >>>2003-2004 et le rapport afférent des vérificateurs, 17 (8560-381-591-01)
    >>>2004-2005 et le rapport afférent des vérificateurs, 1162 (8560-381-591-02)

Centre canadien des armes à feu (CCAF)

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 67 (8520-381-07)
    >>>2005-2006, 559 (8520-381-99)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 159 (8563-381-06)
    >>>2004-2005, 1228 (8563-381-98)
    >>Voir aussi Armes à feu, contrôle; Budget principal des dépenses 2004-2005--Solliciteur général, Sécurité publique et Protection civile; Budget principal des dépenses 2005-2006--Solliciteur général, Sécurité publique et Protection civile; Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail

    >>Hong, S. Len, président
    >>>Certificat de nomination, dépôt et renvoi au Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées, 1311-2 (8540-381-16-31)
    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 67 (8520-381-11)
    >>>2005-2006, 560 (8520-381-103)
    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées
    >>>2003-2004 et le rapport afférent du vérificateur général, 151 (8560-381-38-01)
    >>>2004-2005 et le rapport afférent du vérificateur général, 1155 (8560-381-38-02)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 159 (8563-381-10)
    >>>2004-2005, 1228 (8563-381-102)
    >>Voir aussi Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada

    >>Plans et priorités, rapports, dépôt
    >>>2004-2005, 68 (8520-381-36)
    >>>2005-2006, 561 (8520-381-131)
    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des finances
    >>>2003-2004, 199 (8560-381-802-01)
    >>>2004-2005, 1257 (8560-381-802-02)
    >>Rendement, rapports, dépôt
    >>>2003-2004, 161 (8563-381-36)
    >>>2004-2005, 1230 (8563-381-130)
    >>Voir aussi Emploi, équité, Loi; Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Centre de la sécurité des télécommunications. Voir Commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications; Emploi, équité, Loi

Centre de recherches pour le développement international (CRDI)

    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
    >>>2003-2004 et le rapport afférent du vérificateur général, 150 (8560-381-365-01)
    >>>2004-2005 et le rapport afférent du vérificateur général, 1059 (8560-381-365-02)
    >>Voir aussi Information, accès, Loi; Renseignements personnels, protection, Loi

Centre de règlement des différends sportifs du Canada

    >>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent du patrimoine canadien
    >>>2003-2004 et le rapport afférent du vérificateur général, 28 (8560-381-869-01)
    >>>2005-2006, sommaire du plan d'entreprise, 805 (8562-381-864-01)

Centre des armes à feu Canada. Voir plutôt Centre canadien des armes à feu

Centre d'études militaires et stratégiques de Université de Calgary

    >>Financement public fédéral depuis 1997, dd. (Q-77), (Anders) 527 (8555-381-77)