TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 14

Le mardi 28 avril 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 34 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Membres substituts présents : David Sweet remplace Candice Hoeppner.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités; l'hon. Rob Merrifield, ministre d’État (Transports).

Témoins : Infrastructure Canada : David Cluff, sous-ministre adjoint, Direction générale des services ministériels et agent principal des finances; John Forster, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques et communications. Ministère des Transports : Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté; André Morency, sous-ministre adjoint, Groupe des services généraux; Louis Ranger, sous-ministre, Cabinet du sous-ministre.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2009-2010: crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45, 50, 55, 60, 65, 70 et 75 sous la rubrique TRANSPORTS renvoyés au Comité le jeudi 26 février 2009.

L'hon. John Baird et l'hon. Rob Merrifield font des déclarations et, avec Louis Ranger, répondent aux questions.

À 17 h 5, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend.

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard

2009/05/04 10 h 33