TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 3

Le mardi 24 février 2009

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Merv C. Tweed, le président.

Membres du Comité présents : Dennis Bevington, Lois Brown, Sukh Dhaliwal, Roger Gaudet, Candice Hoeppner, Brian Jean, Gerard Kennedy, Mario Laframboise, Colin Mayes, Merv C. Tweed, l'hon. Joseph Volpe et Jeff Watson.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : John Christopher, analyste ; Allison Padova, analyste.

Comparaît : L'hon. John Baird, ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités.

Témoins : Ministère des Transports : Peter Coyles, conseiller spécial du directeur général des opérations, Transport des marchandises dangereuses; Marie-France Dagenais, directrice générale, Transport des marchandises dangereuses; Marc Grégoire, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Que le Comité entreprenne une étude sur les services de circulation aéroportuaire de NAV CANADA et que des représentants de l'organisme soient invités à comparaître devant le Comité aussitôt que possible.

Que le Comité entreprenne l'étude du projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses lorsqu'il aura été renvoyé par la Chambre et invite des hauts fonctionnaires du ministère des Transports à comparaître devant le Comité.

Sur motion de Joseph Volpe, il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 13 février 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 29, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend.

À 17 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Maxime Ricard

2009/03/18 9 h 38