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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 51
 
Le mercredi 3 juin 2015
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 4, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Gordon Brown, président.

 

Membres du Comité présents : Gordon Brown, l'hon. Stéphane Dion, Rick Dykstra, Jim Hillyer, Pierre Nantel, Rathika Sitsabaiesan, Kennedy Stewart, John Weston, Terence Young et David Yurdiga.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Michelle Legault, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Chloé Forget, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 18 février 2015, le Comité reprend son étude de la danse au Canada.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

À 16 h 29, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

À 16 h 48, la séance est suspendue.

À 17 h 18, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Examen de la danse au Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

 

À 17 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Cynara Corbin

 
 
2015/06/04 13 h 32