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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Comité permanent de la santé


NUMÉRO 028 
l
1re SESSION 
l
42e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 1er novembre 2016

[Enregistrement électronique]

  (0845)  

[Traduction]

    Tout d'abord, sachez que la séance est publique. En tout temps, si un député souhaite que le comité siège à huis clos, il n'a qu'à proposer une motion à cet effet.
    Je rappelle aux membres du Comité que la date limite pour soumettre des suggestions pour le projet de rapport sur la crise des opioïdes est aujourd'hui à 17 heures.
    Monsieur Davies.
    Monsieur le président, je regardais l'ordre du jour et, à moins que je me trompe, nous n'avons pas encore déterminé à quel moment nous allons tenir une réunion supplémentaire pour discuter du rapport. Le premier point à l'ordre du jour est le seul point où il est question de l'étude sur les opioïdes. Par conséquent, je me demandais si nous devrions tenir cette réunion supplémentaire le lundi 14 novembre, comme nous en avions discuté.
    Avant qu'on passe à un autre sujet, je pense que nous devrions convenir d'une date et d'une heure pour nous réunir.
    Nous pouvons en discuter. Je sais que certains membres ont dit qu'ils n'étaient pas libres ce jour-là.
    Souhaitez-vous en débattre? Pouvons-nous tenir une réunion le 14 novembre?
    Monsieur Davies.
    Je n'y vois pas d'inconvénient, mais si nous ne disposons que de deux heures mardi, il y a de bonnes chances que nous n'ayons pas terminé notre rapport. Étant donné que nous voulons le remettre au ministre...
    L'autre option, je suppose, serait de prolonger la séance jusqu'à ce qu'on ait finalisé le rapport. Je sais que d'autres comités l'ont fait auparavant. La réunion du mardi 15 novembre pourrait durer trois ou quatre heures.
    Pour le lundi, n'y aurait-il pas un moment au cours de la journée où la majorité des membres serait disponible? Nous n'avons pas besoin d'avoir l'unanimité; pourvu que la majorité des membres du comité soit ici, nous avons le quorum.
    Monsieur Oliver.
    J'aimerais faire écho aux observations de M. Davies. Il s'agit d'une étude importante. Il y a une crise qui sévit actuellement au Canada. Nous avons dû modifier notre programme pour mener cette étude, et je suis surpris que nous ne puissions pas trouver deux heures supplémentaires pour en discuter le 14, examiner le rapport puis veiller à ce que tout soit prêt pour la discussion nationale.
    Monsieur Kang.
    Je suis d'accord avec mes deux collègues.
    Très bien. Nous allons donc fixer la réunion au lundi 14 novembre, en après-midi. Est-ce que cela convient à tout le monde?

  (0850)  

    Je comprends ce que vous dites et ce n'est pas un problème. Nous pouvons tenir une réunion supplémentaire, mais en ce qui me concerne, j'ai déjà une réunion lundi après-midi. J'ai donc l'impression qu'on me met un peu de côté. Ce n'est pas moi qui ai décidé de ne pas être ici; j'ai une autre réunion ailleurs. Par conséquent, je trouve cela un peu injuste qu'on m'exclue de la table en raison de mes autres engagements.
    Je ne savais pas, mais je vais en tenir compte...
    Monsieur Carrie.
    Ce sera difficile pour moi. J'aurais une autre option à proposer. Nous tenons pour acquis que nous terminerons tout le travail en deux heures.
    Cependant, lorsque je regarde le calendrier potentiel, je me dis qu'il faut aussi prévoir suffisamment de temps pour préparer un rapport dissident, parce que selon moi, il pourrait y avoir des recommandations. Autrement dit, Don, par exemple, voudra peut-être formuler une recommandation avec laquelle nous ne serons probablement pas d'accord, et vice versa.
    J'aurais donc cette option. Comme je l'ai déjà dit, du point de vue de la logistique, il serait plus facile de rédiger une lettre plutôt qu'un rapport en bonne et due forme. Je pense que l'échéancier sera très serré de toute façon.
    Monsieur Kang.
    Je pense que nous pourrions nous réunir lundi matin.
    Pour ce qui est de la lettre, nous en avons déjà discuté, et nous avions écarté cette option. Je pense que nous devrions nous concentrer sur le rapport.
    Tenons-nous-en à la réunion. Y a-t-il d'autres commentaires?
    Monsieur Ayoub.
    J'abonde dans le même sens que mes collègues. Je suis désolé pour M. Carrie, mais nous avons déjà débattu de cette idée de rédiger une lettre plutôt qu'un rapport, et il s'agit maintenant de déterminer à quel moment nous pouvons nous réunir. Hier, dans un autre comité, nous avons siégé pendant six heures d'affilée pour nous assurer de bien faire le travail, alors je ne crois pas qu'il sera difficile de trouver deux heures dans la matinée du lundi 14 novembre. Je suis certain que nous trouverons un moment.
    Monsieur Davies.
    Y a-t-il d'autres comités qui se réunissent lundi matin? Non? Ce serait donc le meilleur moment.
    Sachez qu'en vertu de l'article 106(4) du Règlement, le président d'un comité peut convoquer une réunion lorsqu'il reçoit une demande signée par quatre membres du comité, ce qui signifie qu'on peut tenir une réunion, même si ce n'est pas tous les membres qui peuvent y participer.
    Rachael, je comprends votre point de vue, mais ce n'est pas discriminatoire de convoquer une réunion lorsque ce n'est pas tout le monde qui peut être présent — c'est d'ailleurs pourquoi nous avons un sous-comité —, mais je suis d'accord avec vous; nous devrions trouver le moment qui convient le mieux à tout le monde. Selon moi, cette réunion devrait avoir lieu lundi matin. Cela nous donnerait suffisamment de temps. Il n'y aurait pas de conflit d'horaire. Nous pourrions prendre deux heures à ce moment-là, puis nous réunir le mardi pour notre autre séance de deux heures.
    Soit dit en passant, il est probable qu'on doive même prolonger notre réunion du mardi pour terminer notre rapport. Je ne dis pas que cela va se produire. Je n'ai pas vu le rapport en question, et il ne devrait pas être trop volumineux, mais j'ai moi-même 36 recommandations. Nous devrons donc discuter de chacune d'elles.
    Tous ceux d'entre vous qui ont déjà pris part à l'une de ces séances par le passé savent que si les gens souhaitent discuter de chaque recommandation, cela peut prendre jusqu'à six heures pour finaliser un rapport. Je pense que nous devons prévoir ces deux séances, tout en étant conscients que nous devrons peut-être rester plus longtemps mardi.
    D'accord. Ce sera donc lundi matin?
    Monsieur Oliver
    En raison des vols et ainsi de suite, pourrais-je proposer qu'on se réunisse de 10 heures à midi le lundi matin, ou plutôt de 10 heures à 13 heures? Est-ce une heure raisonnable?
    C'est parfait.
    Très bien. Nous sommes tous d'accord. Nous allons nous réunir le lundi 14 novembre, à 10 heures.
    Je suppose que nous pourrons tous être présents, étant donné qu'il n'y a pas d'autres comités qui se réunissent en même temps.
    Monsieur Carrie.
    Personnellement, j'organise une autre réunion à 11 heures, avec des participants de l'extérieur, alors je ne pourrai pas assister à toute la réunion.
    Il est probable que nous n'ayons pas tout le monde à cette réunion. Je pense que nous allons opter pour 10 heures lundi matin.
    Monsieur Carrie, nous espérons que vous serez avec nous le plus longtemps possible.
    Est-ce que cela vous convient? Nous allons donc nous réunir à 10 heures, le lundi 14 novembre, pour une séance de deux heures et peut-être plus.
    Monsieur Oliver.
    Devions-nous envisager de prolonger la réunion du mardi également?
    Je pense qu'il faudrait garder cette option.
    Pour mardi, je serais prêt à siéger plus longtemps s'il le faut.
    Très bien. C'est fait.

  (0855)  

    Est-ce que nous passons au vote...?
    Puis-je prendre cette décision?
    [Inaudible—Note de la rédaction] consensus là-dessus, alors nous allons nous réunir à 10 heures lundi, et soyez prêts à prolonger la séance de mardi également.
    Monsieur Oliver.
    Nous étions parvenus à un consensus la dernière fois, mais lorsque les gens ont vérifié leur horaire, ça ne fonctionnait plus. Je me demande donc si nous ne devrions pas proposer une motion afin que ce soit officiel...
    Ce n'est pas un problème. Proposez la motion.
    ... parce que nous nous étions entendus sur le 14 et cela a changé au cours du week-end.
    Avez-vous une motion?
    Je propose que le Comité se réunisse lundi matin à 10 heures.
    Puis-je ajouter quelque chose?
    Monsieur Davies.
    Je suis désolé, monsieur le président, mais je crois qu'on doit préciser la durée de la réunion. Nous avons un Règlement sur le quorum et ce genre de choses. Si les conservateurs et les néo-démocrates devaient quitter la réunion, il pourrait ne plus y avoir quorum, alors il vaudrait mieux préciser la durée de la réunion, que ce soit de 10 heures à midi ou de 10 heures à 13 heures.
    Je propose que nous nous réunissions lundi matin, de 10 heures à 13 heures, pour discuter de notre rapport sur la crise des opioïdes.
    Tous ceux qui sont pour une réunion le lundi 14 novembre, de 10 heures à 13 heures?
    (La motion est adoptée.)
    Monsieur le président, est-ce que le greffier peut nous dire si on a besoin d'une motion pour prolonger la réunion de mardi ou si on peut prendre cette décision à la réunion elle-même?
    Nous pouvons prendre cette décision lors de la réunion.
    M. Don Davies: Merci.
    Le président: Passons maintenant au plan de travail de l'étude sur l'assurance-médicaments. Je ne suis pas sûr si on avait terminé à la dernière réunion, étant donné toutes les questions auxquelles le DPB souhaitait qu'on réponde, alors je vais demander à notre analyste, Mme Phillips, de nous dire ce qu'il en est.
    C'était sans doute pas très clair dans les bleus, mais je crois avoir bien compris.
    Pour la dernière partie, en ce qui concerne le rôle fédéral, selon ce que j'ai compris, vous vouliez qu'on regarde les deux options, c'est-à-dire un programme fédéral autonome et le maintien des programmes provinciaux et territoriaux actuels.
    Par ailleurs, je crois que le Comité s'était entendu pour inclure toutes les exemptions du Royaume-Uni sur la question de la quote-part et des montants qui différaient selon qu'il s'agissait de médicaments génériques ou de médicaments de marque, ainsi que les exemptions qui s'appliquent aux personnes âgées, aux étudiants, aux femmes enceintes, etc.
    Je sais qu'on a discuté de la décision, mais j'ignore si le Comité s'était mis d'accord ou non.
    Du point de vue de la procédure, les prochaines étapes seraient les suivantes: le président va envoyer, au nom du Comité, une lettre que j'aurai rédigée sur les décisions qui ont été prises. Une fois que nous recevrons le mandat du DPB, si le Comité a des questions, le DPB pourrait venir y répondre directement.
    Dans ce cas, avons-nous une motion qui nous autorise à envoyer une lettre qui reflète les décisions prises ici?
    Oui. J'aimerais proposer ladite motion.
    J'aurais quelque chose à ajouter.
    S'ils ont des petites questions techniques, est-ce que le président, le greffier et les analystes sont autorisés à y répondre, ou est-ce que chaque question doit être transmise au Comité? Pourriez-vous inscrire dans votre motion que le président est autorisé à répondre aux questions techniques plutôt qu'elles soient renvoyées au Comité?
    Absolument.
    Monsieur Oliver.
    À ce sujet, je pense que nous avons un sous-groupe, un comité directeur. Je ne veux pas ralentir notre travail, mais j'estime qu'il s'agit d'une étude très complexe. Ce qui peut avoir l'air d'une petite question technique pourrait avoir des conséquences énormes lorsqu'il s'agit d'établir les coûts et de mettre les choses en oeuvre.
    Ne pourrait-on pas soumettre ces questions au sous-groupe ou au comité directeur?
    C'est une bonne idée.
    Ce serait probablement plus facile de réunir cinq d'entre nous, plutôt que 10, pour préparer une réponse.
    Monsieur Eyolfson.
    Je considère qu'il s'agit d'un amendement favorable.
    Très bien.
    Souhaitez-vous débattre de la motion?
    (La motion est adoptée.)
    Le président: Je pense que nous en sommes rendus à finaliser le plan de travail pour l'étude sur l'assurance-médicaments.
    Nous avons fait plusieurs ajustements à ce plan de travail, et nous avons déjà abordé certains des éléments du plan. Avez-vous des observations à faire au sujet du plan de travail? Je sais qu'on en a un peu discuté. Y a-t-il quelque chose que vous souhaitez ajouter ou enlever?
    Monsieur Carrie.

  (0900)  

    Le greffier a-t-il un exemplaire de notre plan de travail sous la main?
    C'est formidable. Merci beaucoup.
    Monsieur Davies.
    J'ai une question et un commentaire, monsieur le président.
    À quelle réunion sommes-nous? Est-ce la quatrième réunion? Selon le plan de travail, nous avons eu les trois premières réunions.
    Oui.
    Je sais que les gens l'examinent probablement en ce moment, mais j'aimerais suggérer d'ajouter Marc-André Gagnon à la 11e réunion, car ce sera la dernière table ronde sur le sujet. Nous entendrons Steve Morgan et Danielle Martin, mais il serait sage d'ajouter M. Gagnon.
    Monsieur Oliver.
    J'aimerais faire deux suggestions pour faciliter nos discussions.
    Serait-il possible de demander au DPB d'estimer à quel moment l'établissement des coûts sera terminé? Nous pouvons faire tout le reste dans le cadre des travaux de planification du Comité, mais l'établissement des coûts représente une variable inconnue. Nous pourrions peut-être obtenir une estimation du temps requis par le DPB.
    Deuxièmement, la 11e réunion sera longue. Nous pourrions entendre des témoins. Ensuite, nous devrons rédiger des directives pour les analystes. Nous devrions peut-être décider maintenant d'ajouter deux heures à cette réunion, afin que nous puissions prévoir le temps nécessaire dans notre horaire pour cette discussion.
    S'agit-il d'une motion?
    Je propose d'ajouter deux heures à la 11e réunion.
    D'accord.
    Monsieur Davies.
    Dans cet esprit, je crois que c'est une bonne suggestion. Je crois que nous devrions rédiger les instructions à un autre moment, car ce sera une réunion très importante. En effet, ce sera la dernière table ronde sur la question. Ensuite, nous aurons tous les renseignements nécessaires. Je crois que dans ce cas-ci, nous avions en quelque sorte prévu de revenir où nous avions commencé, d'une certaine façon, en entendant ces experts — M. Morgan, Dre Martin, M. Gagnon et les autres représentants — pour régler les derniers détails et poser nos dernières questions.
    Je crois qu'il faut presque prévoir une réunion pour la rédaction des directives.
    Que proposez-vous?
    J'ajouterais une 12e réunion pour rédiger les directives. Nous devons entendre une dernière table ronde et rédiger les directives. La 11e réunion sera consacrée à la dernière table ronde et nous aurons une autre réunion pour rédiger les directives. Cela repousserait l'examen de l'ébauche de rapport aux 13e  et 14e réunions.
    Je ne suis pas en désaccord. La seule chose qui m'inquiète... Je ne connais pas les échéances. Je n'aimerais pas du tout qu'une réunion supplémentaire crée un délai prolongé.
    Entendons-nous sur la nécessité d'ajouter deux heures à la 11e réunion, soit après la réunion, soit en créant une 12e réunion. Entendons-nous également sur le fait que nous avons besoin de deux heures supplémentaires pour les travaux du Comité et que nous les ajouterons à l'horaire lorsque nous connaîtrons nos échéances.
    Sans savoir quand le DPB reviendra... Je ne sais pas combien de temps il lui faut pour établir les coûts.
    La table ronde et la rédaction des directives représentent deux processus complètement différents, et si nous avons besoin de temps supplémentaire...
    Je ne voudrais pas que ces deux activités soient séparées par une longue période. Je crois vraiment que la table ronde sera utile pour la rédaction des directives.
    Vous proposez donc d'ajouter deux heures à la 11e réunion et de poursuivre la réunion, si possible, ou...
    Je reconnais seulement qu'il nous faut deux heures supplémentaires, et que nous pourrons décider si elles seront ajoutées à une réunion déjà prévue ou si elles nécessiteront la planification d'une réunion distincte lorsque nous en serons là. Toutefois, je conviens qu'il faut ajouter deux heures pour rédiger les directives.
    Y a-t-il d'autres commentaires ou un débat à cet égard?
    Monsieur Carrie.
    Je crois que c'est une bonne idée de les séparer, mais je tenais également à mentionner que nous devrions peut-être songer à ajouter un témoin à la dernière table ronde, car nous n'avons pas vraiment terminé cette étude. Il pourrait être utile d'entendre d'autres témoins pendant cette dernière table ronde.

  (0905)  

    Cette réunion est encore loin. Lorsque nous serons plus près de la date, les membres du Comité pourront proposer des témoins supplémentaires.
    La motion dont nous sommes saisis vise à ajouter deux heures à cette réunion.
    (La motion est adoptée.)
    Le président: D'accord. Nous ajouterons donc deux heures à cette réunion ou nous aurons une autre réunion de deux heures par la suite.
    Y a-t-il d'autres commentaires au sujet des témoins ou du plan de travail?
    Monsieur Davies.
    Monsieur le président, je propose d'ajouter Marc-André Gagnon à titre de quatrième témoin à la 11e réunion.
    Monsieur Kang.
    À la 5e réunion, j'aimerais ajouter M. Peter MacLeod. Il a terminé le Groupe consultatif de citoyens sur l'assurance-médicaments publique au Canada, une initiative financée par les ICRS.
    Qui souhaitez-vous ajouter?
    Peter MacLeod, au sujet de la consultation sur la perspective canadienne sur l'assurance-médicaments... Nous enverrons les détails au greffier.
    Allez-y, monsieur Davies.
    Nous sommes saisis d'une motion pour ajouter M. Gagnon aux témoins de la 11e réunion. Je crois que nous devrions traiter un témoin à la fois.
    Oh, je suis désolé. Je ne m'étais pas rendu compte que vous aviez présenté une motion. Nous venons tout juste d'accepter...
    Oh, nous avions déjà accepté?
    Oui.
    Oh, d'accord. Je ne m'en étais pas rendu compte.
    Désolé. Qui est M. MacLeod?
    On dit qu'il a terminé le Groupe consultatif de citoyens sur l'assurance-médicaments publique au Canada, une initiative financée par les ICRS.
    Monsieur Carrie.
    Monsieur le président, je sais que notre réunion est publique, mais à mon avis, nous devrions nous réunir à huis clos pour parler de témoins précis et décider s'ils seront invités ou non. Nous avons entamé un débat. Je sais que cette conversation est nécessaire, mais nous devrions peut-être nous réunir à huis clos si nous voulons aborder le cas de témoins particuliers et entrer dans le détail.
    Je suis d'accord.
    Une voix: J'en fais la proposition.
    Le président: Nous sommes saisis d'une motion pour nous réunir à huis clos.
    Mais avant, avons-nous pris une décision au sujet de Peter MacLeod?
    Je crois que l'analyste a accepté de...
    Je crois que nous avons terminé avec les noms. Nous pourrions probablement rester... Nous n'avons peut-être pas terminé.
    Nous sommes saisis d'une motion pour nous réunir à huis clos.
    Convenez-vous tous de poursuivre cette discussion à huis clos?
    (La motion est adoptée.)
    Le président: La séance sera suspendue pendant 30 secondes pour nous permettre de nous réunir à huis clos.
    À notre retour, monsieur Oliver, vous aurez la parole.
    [La séance se poursuit à huis clos.]

  (0905)  


  (0930)  

    [La séance publique reprend.]
    Monsieur Oliver.
    Je crois que le projet de loi C-233 est un projet de loi très important auquel le Comité devrait donner du temps et une attention soutenue. Nous devons veiller à l'intégrer à notre plan de travail. Il semble profiter de l'appui de nombreux membres de tous les partis à la Chambre.
    J'aimerais recommander de consacrer au moins deux réunions, si nécessaire, à la comparution de témoins. Les jeudis 17 et 24 novembre, nous pourrions entendre des témoignages au sujet du projet de loi C-233, si nécessaire, et nous pourrions mener notre étude article par article le 29 novembre ou le 1er décembre. Nous avons seulement étudié un projet de loi jusqu'ici, et je ne sais donc pas combien de temps il faut attendre entre la comparution des témoins et le début de notre étude article par article, car j'ignore si les analystes doivent effectuer des travaux après la comparution des témoins. Si les analystes n'ont pas besoin de temps, je suggère de mener l'étude article par article le 29 novembre. S'ils ont besoin de temps, je suggère le 1er décembre pour l'étude article par article.
    D'après ce que je comprends, nos travaux doivent être terminés avant le 8 décembre ou le projet de loi sera renvoyé à la Chambre sans modification.

  (0935)  

    Il est important que tout le monde comprenne que nos travaux doivent être terminés avant le 8 décembre ou ils ne seront pas pris en compte; la Chambre présumera que nous avons renvoyé le projet de loi sans modification ou sans discussion.
    On a proposé d'entendre des témoins pendant deux réunions, de mener ensuite l'étude article par article, et d'envoyer notre rapport avant le 8 décembre.
    Quand ces deux réunions auront-elles lieu? Pourriez-vous nous répéter les dates, John?
    J'ai proposé d'entendre des témoins les jeudis 17 et 24 novembre. Certains de ces témoins ont déjà demandé qu'on leur donne du temps pour discuter du projet de loi avec nous. Nous n'avons pas traité suffisamment de projets de loi et je ne sais donc pas combien de temps il faut prévoir entre les témoins et le début de l'étude article par article. Nous pourrions mener l'étude article par article le 29 novembre ou le 1er décembre.
    Monsieur Webber.
    Monsieur le président, j'aimerais rappeler aux membres du Comité qu'il y a quelques mois, nous avons adopté une motion pour mener une étude sur les dons de sang de la part d'hommes qui ont des relations sexuelles avec d'autres hommes; cette étude devait être menée à l'automne. Monsieur Oliver, vos dates resserreront les échéances liées à cette étude. Je crois qu'il s'agit d'un enjeu important que nous devons examiner et je pense que nous devrions y consacrer au moins une réunion, et si possible deux. J'aimerais proposer certains témoins pour cette étude. Je sais qu'elle ne sera pas amorcée avant un certain temps, et je ne veux donc pas m'attarder sur le sujet, mais en ce qui concerne votre motion et vos dates, j'aimerais rappeler aux membres du Comité que nous nous sommes également engagés à mener une étude sur les dons de sang faits par des hommes qui ont des relations sexuelles avec d'autres hommes.
    Notre Comité a l'obligation de traiter le projet de loi ou de le renvoyer sans modification. Je crois que c'est important. Je crois que l'Alzheimer, la démence et les sujets connexes sont très importants. Le projet de loi est très simple. Il est proposé par un député de l'opposition et appuyé par un député du parti ministériel; il devrait donc faire l'objet d'un consensus, mais je pense que nous devrions l'étudier.
    Monsieur Davies.
    Je suis tout à fait d'accord. J'aime les dates proposées. Nous devrons prévoir un peu de temps pour proposer des témoins. Je ne crois pas que nous devrions entendre de nombreux témoins, mais nous devrions certainement entendre des représentants de la Société Alzheimer et de groupes d'aînés. Je pense qu'il faudrait entendre de quatre à six témoins; à mon avis, deux réunions seront suffisantes. Je pense que les dates que vous avez proposées pour les deux réunions où nous entendrons des témoins et pour les deux réunions consacrées à l'étude article par article seront tout à fait convenables. Nous devrions faire cela. L'examen de ce projet de loi fait partie des tâches de notre Comité.
    Je crois également que M. Webber a raison. J'examinais justement la motion. Nous avons effectivement adopté une motion pour mener une étude sur les restrictions actuelles pendant l'automne. L'automne se termine le 20 décembre ou près de cette date, et je suggère donc que nous abordions ce sujet ensuite, car nous aurons un peu de temps après le 1er décembre, c'est-à-dire entre le 1er décembre et le 20 décembre, pour prévoir une ou deux réunions pour traiter la motion de M. Webber sur l'interdiction de don de sang par des hommes qui ont des relations sexuelles avec d'autres hommes. Nous pourrions ainsi respecter la motion qui a déjà été adoptée.
    C'est également important. Nous devrons ensuite ajouter les autres réunions sur l'assurance-médicaments à ces deux éléments.
    Monsieur Carrie.
    Je suis d'accord avec mes collègues. De nombreux sujets proposés sont extrêmement importants, mais l'analyste pourra peut-être nous proposer une liste de témoins potentiels pour le projet de loi C-233, car il sera peut-être possible de terminer cette étude en deux réunions. Je crois que nous souhaitons tous progresser dans ce dossier.
    D'accord. Monsieur Oliver.
    Monsieur le président, je propose:
Que le Comité consacre les réunions du jeudi 17 novembre, du jeudi 24 novembre, du mardi 29 novembre et du 1 décembre 2016 à l’étude du projet de loi C-233, Loi concernant une stratégie nationale sur la maladie d’Alzheimer et d’autres démences.
    (La motion est adoptée.)
    Excellent.
    Parlons maintenant de l'étude sur les dons de sang par des hommes qui ont des relations sexuelles avec d'autres hommes. Nous avons suggéré le 22 pour cette réunion. C'est un ou deux jours après l'automne, mais est-ce que cela vous convient?

  (0940)  

    Monsieur le président, j'ai une liste de noms d'organismes et de personnes que j'aimerais inviter à comparaître devant le Comité. Devrais-je vous lire ma liste?
    Une seule réunion ne suffira peut-être pas. Il est possible que nous devions prévoir une deuxième réunion. Il est difficile de déterminer combien de temps il faudra pour entendre ces témoins. Par exemple, la Société canadienne du sang. Nous pourrions entendre le Dr Graham Sher. Il y a également Rick Prinzen, le directeur de la chaîne d'approvisionnement.
    Monsieur le président, j'invoque le Règlement. Il serait approprié de nous réunir à huis clos.
    Oh, oui. C'est vrai.
    Merci. Nous nous réunirons à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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