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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 101
mardi 17 avril 2018, 15 h 33 à 17 h 35
Télévisée
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

Libéral

Parti populaire

• Pierre Breton remplace Majid Jowhari (Libéral)
• Jacques Gourde remplace l'hon. Maxime Bernier (Conservateur)
• David de Burgh Graham remplace Mary Ng (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• David Groves, analyste
• Francis Lord, analyste
Universités Canada
• Paul Davidson, président
• Wendy Therrien, directrice, Relations extérieures et recherche
Association canadienne des professeures et professeurs d'université
• Pamela Foster, directrice, recherche et action politique
• Paul Jones, agent de la formation
Campus Stores Canada
• Shawn Gilbertson, directeur, matériel de cours, University of Waterloo
Fédération canadienne des étudiantes et étudiants
• Charlotte Kiddell, vice-présidente
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2017 et à l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Paul Davidson et Charlotte Kiddell font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Paul Jones et Shawn Gilbertson font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte