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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 16
mardi 31 mai 2016, 8 h 50 à 9 h 39
Huis clos
Présidence
L’hon. Kevin Sorenson, président (Conservateur)

• Kelly Block remplace l’hon. Pierre Poilievre (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Édison Roy-César, analyste
• Dillan Theckedath, analyste
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend l’examen du Chapitre 1, La mise en œuvre de l’analyse comparative entre les sexes, du Rapport de l’automne 2015 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 2 février 2016.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Rapport 1, La mise en œuvre de l’analyse comparative entre les sexes, des Rapports de l'automne 2015 du vérificateur général du Canada".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend l’examen du Chapitre 6, Le Programme de prestations d’invalidité du Régime de pensions du Canada, du Rapport de l’automne 2015 du vérificateur général du Canada, renvoyé au Comité le mardi 2 février 2016.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 9 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Caroline Massicotte