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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 19
mardi 31 mai 2016, 11 h 2 à 13 h 2
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

• L'hon. Steven Blaney remplace l’hon. Erin O'Toole (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
Bureau de l'enquêteur correctionnel
• Marie-France Kingsley, directrice des enquêtes
• Howard Sapers, enquêteur correctionnel du Canada
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le rapport annuel 2014-2015 du Bureau de l'enquêteur correctionnel.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David