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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 22
mardi 14 juin 2016, 11 h 7 à 13 heures
Huis clos
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le Cadre de sécurité nationale du Canada; que cette étude soit composée d’au moins cinq réunions tenues à la grandeur du pays; et que le Comité fasse rapport de ses recommandations à la Chambre.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour le projet de voyage du Comité à Vancouver (Colombie-Britannique), Calgary (Alberta), Toronto (Ontario), Montréal (Québec) et Halifax (Nouvelle-Écosse), dans le cadre de son étude sur le Cadre de sécurité nationale du Canada et qu'il le soumette à l'approbation du Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur les blessures de stress opérationnel et le syndrome de stress post-traumatique chez les agents de la sécurité publique et les premiers intervenants.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur le cadre de sécurité nationale du Canada, le budget proposé de 106 363,20 $, pour le voyage du Comité à destination de Vancouver (Colombie- Britannique), Calgary (Alberta), Toronto (Ontario), Montréal (Québec) et Halifax (Nouvelle-Écosse) du mois de septembre 2016, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur les blessures de stress opérationnel et le syndrome de stress post-traumatique chez les agents de la sécurité publique et les premiers intervenants.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David