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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 117
Le mardi 30 octobre 2018, 8 h 46 à 10 h 46
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
Ministère des Transports
• Sara Wiebe, directrice générale, Politique aérienne
• Nicholas Robinson, directeur général, Aviation civile
• Dave Dawson, directeur, Politiques des aéroports et des services de navigation aérienne
• Clifford Frank, directeur associé, Opérations (Ouest)
• Joseph Szwalek, directeur régional, Aviation civile - Ontario
NAV CANADA
• Neil Wilson, président-directeur général
• Blake Cushnie, gestionnaire national, Opérations basées sur les performances
• Jonathan Bagg, gestionnaire principal, Affaires publiques
Aéroports de Montréal
• Martin Massé, vice-président, Affaires publiques
• Anne Marcotte, directrice, Relations publiques
Calgary Airport Authority
• Bob Sartor, président
• Carmelle Hunka, avocate générale et directrice principale, Risques & conformité
Vancouver Airport Authority
• Anne Murray, vice-présidente, Développement des entreprises de transport aérien et Affaires publiques
• Mark Cheng, superviseur, Bruit & qualité de l'air
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude de l'évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Sara Wiebe et Neil Wilson font des déclarations et, avec Jonathan Bagg, Blake Cushie, Nicholas Robinson et Joseph Szwalek, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), répondent aux questions.

À 9 h 46, la séance est suspendue.

À 9 h 51, la séance reprend.

Martin Massé, Bob Sartor et Anne Murray, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et, avec Anne Marcotte, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité reprenne l’examen de la motion suivante le jeudi 1er novembre 2018 :

  • Que le Comité s’engage à consacrer au plus quatre réunions à l’étude de la sécurité des passagers d’autocar, et entende, dans cet ordre, mais sans se limiter à ces témoins, des médecins urgentistes et des coroners, le Bureau de la sécurité des transports, la National Highway Transportation Safety Authority des États-Unis, des défenseurs de la sécurité des transports et des parties intéressées, puis enfin des constructeurs d’autocars, et que la présidente soit habilitée à coordonner le choix des témoins, l’affectation des ressources et l’établissement du calendrier afin de mener à bien cette tâche.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur