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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 121
Le mardi 20 novembre 2018, 8 h 46 à 10 h 46
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Kelly Gillis, sous-ministre, Infrastructure et collectivités
• Glenn R. Campbell, sous-ministre adjoint, Investissement, partenariats et innovation
• Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Opérations des programmes
• Gerard Peets, sous-ministre adjoint, Politiques et résultats
Autorité du Pont Windsor-Détroit
• Bryce Phillips, directeur général
• Heather Grondin, vice-présidente, Communications et relations avec les intervenants
• Kevin Wilkinson, contrôleur
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1a sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Bureau de l’infrastructure du Canada, crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada, renvoyés au Comité le mercredi 24 octobre 2018.

La présidente met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada.

Kelly Gillis et Bryce Phillips font des déclarations et, avec Heather Grondin, répondent aux questions.

La question : « Le crédit 1a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada est-il adopté? » est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Vance Badawey, David de Burgh Graham, Ken Hardie, Angelo Iacono, Brian Masse, Churence Rogers — 6;

CONTRE : Kelly Block, Matt Jeneroux, Ron Liepert — 3.

La question : « Le crédit 5a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada est-il adopté? » est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Vance Badawey, David de Burgh Graham, Ken Hardie, Angelo Iacono, Brian Masse, Churence Rogers — 6;

CONTRE : Kelly Block, Matt Jeneroux, Ron Liepert — 3.

La question : « Le crédit 10a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada est-il adopté? » est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Vance Badawey, David de Burgh Graham, Ken Hardie, Angelo Iacono, Brian Masse, Churence Rogers — 6;

CONTRE : Kelly Block, Matt Jeneroux, Ron Liepert — 3.

La question : « Le crédit 1a sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit est-il adopté? » est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Vance Badawey, Kelly Block, David de Burgh Graham, Ken Hardie, Angelo Iacono, Matt Jeneroux, Ron Liepert, Brian Masse, Churence Rogers — 9;

CONTRE : — 0.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada et du crédit 1a sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 1 801.05 $, pour l'étude de l'objet du projet de Loi C-86, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en oeuvre d'autres mesures, soit adopté.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

Tribus des Cowichans
• Natalie Anderson, coordonnatrice des références
Eagle Spirit Energy Holding Ltd.
• Calvin Helin, président et chef de direction
Lax Kw'alaams Band
• John Helin, maire
Conseil de la Nation Haida
• Peter Lantin, président
Heiltsuk Tribal Council
• Marilyn Slett, conseillère en chef
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la stratégie canadienne sur les transports et la logistique.

John Helin, Calvin Helin, Peter Lantin, par vidéoconférence de Skidegate (Colombie-Britannique), Marilyn Slett, par vidéoconférence de Bella Bella (Colombie-Britannique), et Natalie Anderson, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur