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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 122
Le mardi 27 novembre 2018, 8 h 1 à 10 h 46
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
• L’hon. Marc Garneau, ministre des Transports
Office des transports du Canada
• Liz Barker, vice-présidente
• Manon Fillion, dirigeante principale des services corporatifs
Ministère des Services aux Autochtones Canada
• Scott Doidge, directeur général, Services de Santé Non Assurés, Direction Générale de la Santé des Premières Nations et des Inuits
Administration canadienne de la sûreté du transport aérien
• Nancy Fitchett, vice-présidente par intérim, Affaires générales et chef de la direction financière
• Neil Parry, vice-président, Prestation de services
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Lawrence Hanson, sous-ministre adjoint, Politiques
• André Lapointe, sous-ministre adjoint, Services généraux et dirigeant principal des dépenses
Ministère de la Diversification de l'économie de l'Ouest canadien
• Barbara Motzney, sous-ministre adjointe, Politique et Orientation stratégique
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Sheilagh Murphy, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2018-2019 : crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1a sous la rubrique Autorité du pont Windsor-Détroit, crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Bureau de l’infrastructure du Canada, crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada, renvoyés au Comité le mercredi 24 octobre 2018.

La présidente met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.

Le ministre fait une déclaration et, avec Michael Keenan et Sheilagh Murphy, répond aux questions.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, les crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports et le crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada.

Le crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, les crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports et le crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1a sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, des crédits 1a, 5a, 10a, 15a et 20a sous la rubrique Ministère des Transports et du crédit 1a sous la rubrique Office des transports du Canada.

À 9 h 31, la séance est suspendue.

À 9 h 43, la séance reprend.

Autorité aéroportuaire du Grand Toronto
• Hillary Marshall, vice-présidente, Relations avec les parties prenantes et communications
• Michael Belanger, directeur, Programmes d'aviation et de conformité
• Robyn Connelly, directrice, Relations communautaires
Toronto Aviation Noise Group
• Sandra Best, présidente
• Renee Jacoby, présidente fondatrice
Région de Halton
• Jeff Knoll, conseiller municipal et régional, Ville d'Oakville et Municipalité régionale de Halton
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude de l'évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Jeff Knoll, Hillary Marshall et Sandra Best font des déclarations et, avec Renee Jacoby, répondent aux questions.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur