Passer au contenu Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 126
Le mardi 11 décembre 2018, 8 h 51 à 10 h 46
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Joël Godin remplace Kelly Block (Conservateur)
• David de Burgh Graham remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Pierre Nantel remplace Robert Aubin (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, vu l’erreur technique survenue lors de la réunion no 124, du mardi 4 décembre 2018, et la perte des enregistrements audio nécessaires à la transcription des Témoignages, les notes d’allocution de Daniel-Robert Gooch et de Glenn Priestley, de même que le mémoire écrit soumis par Darren Buss, soient considérés comme ayant été lus et qu’ils soient inclus aux Témoignages de la réunion en question, et que la greffière informe les témoins de la décision du Comité.

Air Canada
• Samuel Elfassy, vice-président, Sécurité
• Murray Strom, vice-président, Opérations de vol
WestJet Airlines Ltd.
• Scott Wilson, vice-président, Opérations de vol
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude de l'évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Murray Strom et Scott Wilson font des déclarations et, avec Samuel Elfassy, répondent aux questions.

Motion

Joël Godin propose, — Que le Comité entreprenne une étude sur les répercussions de la taxe fédérale sur le carbone sur l’industrie des transports, comme suit :

  • une réunion sur les répercussions de la taxe carbone sur le secteur de l'aviation;
  • une réunion sur les répercussions de la taxe carbone sur le secteur ferroviaire;
  • une réunion sur les répercussions de la taxe carbone sur le secteur du camionnage;

et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre .

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal :

POUR : Joël Godin, Matt Jeneroux, Ron Liepert — 3;

CONTRE : Vance Badawey, David de Burgh Graham, Ken Hardie, Angelo Iacono, Pierre Nantel, Churence Rogers — 6.

À 9 h 48, la séance est suspendue.

À 9 h 53, la séance reprend.

Canadian Owners and Pilots Association
• Bernard Gervais, président et chef de la direction
The Ninety-Nines, Inc., International Organization of Women Pilots
• Robin Hadfield, administratrice, Conseil d'administration international, gouverneure, Section de l'Est du Canada
À titre personnel
• Judy Cameron, capitaine (à la retraite), Air Canada, directrice, Northern Lights Aero Foundation
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 28 novembre 2018, le Comité reprend son étude des défis que doivent relever les écoles de pilotage au Canada (M-177).

Robin Hadfield, Bernard Gervais et Judy Cameron font des déclarations et répondent aux questions.

Matt Jeneroux donne avis de la motion suivante :

Que le Comité entreprenne une étude sur les répercussions de la taxe fédérale sur le carbone sur l’industrie des transports, comme suit :

  • Deux réunions sur les répercussions de la taxe carbone sur les passagers aériens;
  • Deux réunions sur les répercussions de la taxe carbone sur les passagers ferroviaires;
  • Deux réunions sur les répercussions de la taxe carbone sur les clients du secteur du camionnage;

et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Vance Badawey donne avis de la motion suivante :

Que l’Opposition officielle présente au Comité son plan pour gérer les coûts de la pollution liée aux transports.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur