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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 128
Le mardi 5 février 2019, 11 h 6 à 13 heures
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Frank Baylis remplace Gagan Sikand (Libéral)
• L'hon. Steven Blaney remplace Kelly Block (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Gauthier, analyste
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la stratégie canadienne sur les transports et la logistique.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Pour l’établissement d’une stratégie canadienne sur les transports et la logistique: rapport intérimaire ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidente, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri de 12 points, aligné à gauche, à interligne simple et remises en version électronique, dans les deux langues officielles, à la greffière du Comité, par la fin de la journée le mercredi 13 février 2019.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude de l'évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 50, la séance est suspendue.

À 11 h 58, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur