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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 132
Le mardi 26 février 2019, 10 h 59 à 12 h 57
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 21 100 $, pour l'étude sur la sécurité des passagers d’autobus, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude de l'évaluation de l’incidence du bruit des avions près des grands aéroports canadiens.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 17, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 11 h 26, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur