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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 16
mercredi 1 juin 2016, 15 h 37 à 17 h 6
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Andy Fillmore remplace Sean Fraser (Libéral)
• Darren Fisher remplace Sean Fraser (Libéral)
• Larry Maguire remplace Kelly Block (Conservateur)
• Alain Rayes remplace Luc Berthold (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Jed Chong, adjoint de recherche
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 22 février 2016 et le mercredi 9 mars 2016, le Comité reprend son étude sur la sécurité ferroviaire.

Il est convenu, — Que, en préparant son rapport sur la sécurité ferroviaire, le Comité considère seulement les mémoires reçus avant le 4 juin 2016.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin