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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 20
mercredi 15 juin 2016, 15 h 32 à 17 h 24
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Mel Arnold remplace Dianne L. Watts (Conservateur)
• Nathaniel Erskine-Smith remplace Vance Badawey (Libéral)
• Peter Fragiskatos remplace Sean Fraser (Libéral)
• Pierre Nantel remplace Linda Duncan (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Jed Chong, adjoint de recherche
À titre personnel
• Duncan Dee, ancien conseiller, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 mars 2016, le Comité entreprend son étude de l'examen de la Loi sur les transports au Canada.

Duncan Dee fait une déclaration et répond aux questions.

À 16 h 48, la séance est suspendue.

À 16 h 49, la séance reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin