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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 33
jeudi 17 novembre 2016, 8 h 45 à 10 h 11
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Allison Padova, analyste
• Zackery Shaver, analyste
• L’hon. Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports
• Kate Young, secrétaire parlementaire du ministre des Transports
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Shawn Tupper, sous-ministre adjoint, Politiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité entreprend son étude de la stratégie canadienne sur les transports et la logistique.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 45, la séance reprend.

• Kate Young, secrétaire parlementaire du ministre des Transports
Ministère des Transports
• André Lapointe, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Services généraux
• Michael Keenan, sous-ministre
• Shawn Tupper, sous-ministre adjoint, Politiques
Infrastructure Canada
• Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances
Société des ponts fédéraux Limitée
• Richard Iglinski, directeur, Finances
• André Girard, directeur, Communications
Ponts Jacques-Cartier et Champlain Incorporée
• Claude Lachance, directeur principal, Administration
VIA Rail Canada inc.
• Patricia Jasmin, chef des services financiers
• Jacques Fauteux, directeur, Relations gouvernementales et communautaires
Autorité du Pont Windsor-Détroit
• Michael Cautillo, Président et chef de la direction générale
• Linda Hurdle, dirigeante administrative principale des finances
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2016-2017 : crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports et crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le jeudi 3 novembre 2016.

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique ministère des Transports.

Michael Keenan fait une déclaration et, avec Patricia Jasmin et Jacques Fauteux, par vidéoconférence de Montréal (Québec), Michael Cautillo et Linda Hurdle, par vidéoconférence de Windsor (Ontario), et Kate Young, Darlene Boileau, Richard Iglinski, André Girard, André Lapointe, Shawn Tupper et Claude Lachance, répond aux questions.

À 10 h 05, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Le crédit 1b sous la rubrique ministère des Transports est adopté avec dissidence.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports.

Les crédits 5b, 15 et 20b sous la rubrique Ministère des Transports sont adoptés avec dissidence.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada.

Les crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada sont adoptés avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée.

Le crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc.

Le crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc. est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.

Le crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. est adopté avec dissidence.

La présidente met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit.

Le crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1b, 5b, 15b et 20b sous la rubrique Ministère des Transports, des crédits 5b et 10b sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, du crédit 1b sous la rubrique La Société des ponts fédéraux Limitée, du crédit 1b sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., du crédit 1b sous la rubrique VIA Rail Canada Inc. et du crédit 1b sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit.

À 10 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Bartholomew Chaplin