Passer au contenu Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 42
jeudi 2 février 2017, 11 h 3 à 13 h 4
Huis clos
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Chambre des communes
• Christine Lafrance, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 27 septembre 2016, le Comité reprend son étude de la Loi sur la protection de la navigation.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 16 500,00 $, pour l'étude sur l'infrastructure et les collectivités intelligentes, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 19 500,00 $, pour l'étude sur la sécurité aérienne, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 16 500,00 $, pour l'étude sur la Banque de l’infrastructure du Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 19 500,00 $, pour l'étude sur la stratégie canadienne sur les transports et la logistique, soit adopté.

À 11 h 56, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend en public.

City of Mississauga
• Shawn Slack, directeur de la technologie informatique et dirigeant principal de l'information
Hydro Ottawa limitée
• Charles Berndt, superviseur, Technologie de Réseau Intelligent
IBI Group Inc.
• Gary Andrishak, directeur
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 13 décembre 2016, le Comité entreprend son étude de l'infrastructure et les collectivités intelligentes.

Shawn Slack, Charles Berndt et Gary Andrishak, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur