Passer au contenu Début du contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 44
jeudi 9 février 2017, 11 h 2 à 13 h 2
Télévisée
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Karen McCrimmon (Libéral)
• Marc Miller (Libéral)
• L’hon. Hunter Tootoo (Indépendant)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
 
Chambre des communes
• Christine Lafrance, greffière à la procédure
• L’hon. Amarjeet Sohi, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités
Bureau de l'Infrastructure du Canada
• Glenn R. Campbell, directeur exécutif, Bureau de transition pour la Banque de l'infrastructure du Canada
• Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 22 novembre 2016, le Comité entreprend son étude sur la banque de l'infrastucture canadienne.

Le ministre fait une déclaration et, avec Glenn R. Campbell et Jean-François Tremblay, répond aux questions.

• L’hon. Amarjeet Sohi, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités
Bureau de l'Infrastructure du Canada
• Glenn R. Campbell, directeur exécutif, Bureau de transition pour la Banque de l'infrastructure du Canada
• Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
QNX Software Systems Limited
• Grant Courville, directeur de la gestion de produits
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 13 décembre 2016, le Comité reprend son étude de l'infrastructure et les collectivités intelligentes.

Le ministre fait une déclaration et, avec Glenn R. Campbell et Jean-François Tremblay, répond aux questions.

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité invite le directeur parlementaire du budget à répondre aux questions concernant le nouveau rapport « Premier rapport au Parlement sur le nouveau plan en matière d’infrastructure du Canada – Suivre la piste des fonds » et que le directeur parlementaire du budget témoigne devant le Comité, et que la présidente et les vice-présidents prévoient et organisent la réunion.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 22 février 2016, le Comité reprend son étude de la réglementation des véhicules aériens sans pilote (UAV).

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : «Étude de la réglementation des véhicules aériens non habités : Rapport intérimaire».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consulation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

À 12 h 28, la séance est suspendue.

À 12 h 33, la séance reprend en public.

• L’hon. Amarjeet Sohi, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités
Bureau de l'Infrastructure du Canada
• Glenn R. Campbell, directeur exécutif, Bureau de transition pour la Banque de l'infrastructure du Canada
• Jeff Moore, sous-ministre adjoint, Politiques et communications
• Jean-François Tremblay, sous-ministre
QNX Software Systems Limited
• Grant Courville, directeur de la gestion de produits
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 13 décembre 2016, le Comité reprend son étude de l'infrastructure et les collectivités intelligentes.

Grant Courville fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur