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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 55
mardi 2 mai 2017, 11 h 36 à 13 h 1
Présidence
Luc Berthold, vice-président (Conservateur)

• L'hon. Tony Clement remplace Kelly Block (Conservateur)
• Bernadette Jordan remplace Sean Fraser (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Air Line Pilots Association International
• Dan Adamus, président du conseil canadien
Association des pilotes fédéraux du Canada
• Greg McConnell, président national
Canadian Aviation Safety Consultants
• Edward McKeogh, président
First Air
• Aaron Speer, vice-président, Opérations aériennes, Bradley Air Services Limited
À titre personnel
• Jean-Marie Richard, consultant en sécurité aérienne
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er décembre 2016, le Comité reprend son étude de la sécurité aérienne.

Aaron Speer et Edward McKeogh, par vidéoconférence de Montréal (Québec), font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Tony Clement propose, — Que le Comité invite Jennifer Stebbing à comparaître pendant une heure avant le vendredi 16 juin 2017.

Motion

Vance Badawey propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

Le Comité poursuit la considération de la motion au nom de Tony Clement.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 3; CONTRE : 5.

Air Line Pilots Association International
• Dan Adamus, président du conseil canadien
Association des pilotes fédéraux du Canada
• Greg McConnell, président national
Canadian Aviation Safety Consultants
• Edward McKeogh, président
First Air
• Aaron Speer, vice-président, Opérations aériennes, Bradley Air Services Limited
À titre personnel
• Jean-Marie Richard, consultant en sécurité aérienne
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er décembre 2016, le Comité reprend son étude de la sécurité aérienne.

L’interrogation d'Aaron Speer se poursuit.

Motion

Robert Aubin propose, — Que le Comité invite le ministre des Transports, l’hon. Marc Garneau, à venir témoigner dans le cadre de l’étude sur la sécurité aérienne.

Il s'élève un débat.

Motion

Vance Badawey propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

Le Comité poursuit la considération de la motion au nom de Robert Aubin.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 5.

L’interrogation d'Aaron Speer et Edward McKeogh, par vidéoconférence de Montréal (Québec), se poursuit.

À 12 h 23, la séance est suspendue.

À 12 h 26, la séance reprend.

Greg McConnell, Jean-Marie Richard et Dan Adamus font des déclarations et répondent aux questions.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur