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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 60
jeudi 18 mai 2017, 11 h 4 à 13 h 1
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Bureau du vérificateur général
• Martin Dompierre, directeur principal
• Michael Ferguson, vérificateur général du Canada
• James McKenzie, directeur principal
• Lucie Talbot, directrice
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er décembre 2016, le Comité reprend son étude de la sécurité aérienne.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Lucie Talbot et James McKenzie, répond aux questions.

Il est convenu, — Qu’une heure additionnelle soit consacrée à l’étude sur la sécurité aérienne dans le but d’entendre les témoignages des représentants d’Aéroports de Montréal.

À 12 heures, Luc Berthold assume la présidence.

Motion

Alain Rayes propose, — Que le Comité s’engage à rencontrer des témoins sur la Banque de l'infrastructure pour les deux heures de la rencontre du mardi 16 mai 2017; que le Comité invite trois témoins additionnels lors de la première heure de la rencontre du mardi 16 mai 2017 et que les libéraux, les conservateurs et le NPD proposent chacun un témoin; et que le Comité écrive une lettre au Comité permanent des finances pour demander plus de temps pour étudier la Banque de l’infrastructure.

Motion

Angelo Iacono propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

L’interrogation de Michael Ferguson se poursuit.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur