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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 63
mardi 6 juin 2017, 11 h 1 à 12 h 10
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• John Barlow remplace Kelly Block (Conservateur)
• Guy Lauzon remplace Luc Berthold (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Zackery Shaver, analyste
Ministère de la Santé
• Greg Carreau, directeur, Bureau de la qualité de l'eau et de l'air, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
• Scott Hancock, gestionnaire, Division d'évaluation 3, Division de la stratégie d'évaluation, Bureau d'évaluation du risque des substances existantes, Direction de la sécurité des milieux, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
• Véronique Morisset, gestionnaire, Division du programme de la qualité de l'eau, Bureau de la qualité de l'eau et de l'air, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs
Bureau de l'Infrastructure du Canada
• Alain Desruisseaux, sous-ministre adjoint par intérim, Politique
• Laura Di Paolo, directrice générale, Intégration des programmes
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 7 février 2017, le Comité entreprend son étude de la qualité de l'eau.

Alain Desruisseaux et Greg Carreau font des déclarations et, avec Laura Di Paolo et Véronique Morisset, répondent aux questions.

À 12 h 2, la séance est suspendue.

À 12 h 4, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la réunion du jeudi 8 juin 2017 soit dédiée aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les listes de témoins concernant l'étude sur l'infrastructure et les collectivités intelligentes soient remises à la greffière au plus tard le mercredi 14 juin 2017 à 17 heures.

À 12 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur