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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 80
mardi 7 novembre 2017, 15 h 31 à 17 h 31
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

• Nathan Cullen remplace Robert Aubin (NPD)
• Sukh Dhaliwal remplace Gagan Sikand (Libéral)
• Fin Donnelly remplace Robert Aubin (NPD)
• David de Burgh Graham remplace Gagan Sikand (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Zackery Shaver, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
Première nation Gitga'at
• Cameron Hill, conseiller élu
Conseil de la Nation Haida
• Peter Lantin, président
Première Nation Heiltsuk
• Reg Moody-Humchitt, négociateur adjoint, Gladstone Reconciliation Office
• Marilyn Slett, chef
Union of British Columbia Indian Chiefs
• Stewart Phillip, président
Nation Wuikinuxv
• Danielle Shaw, directrice, Bureau de l'intendance
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Peter Lantin, par vidéoconférence de Skidegate (Colombie-Britannique), Marylin Slett, par vidéoconférence de Bella Bella (Colombie-Britannique), et Reg Moody-Humchitt font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les députés soumettent leurs listes de témoins pour l'étude sur la qualité de l'eau, à la greffière du Comité au plus tard le mardi 14 novembre 2017.

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 37, la séance reprend.

Première nation Gitga'at
• Cameron Hill, conseiller élu
Conseil de la Nation Haida
• Peter Lantin, président
Première Nation Heiltsuk
• Reg Moody-Humchitt, négociateur adjoint, Gladstone Reconciliation Office
• Marilyn Slett, chef
Union of British Columbia Indian Chiefs
• Stewart Phillip, président
Nation Wuikinuxv
• Danielle Shaw, directrice, Bureau de l'intendance
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 4 octobre 2017, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-48, Loi concernant la réglementation des bâtiments transportant du pétrole brut ou des hydrocarbures persistants à destination ou en provenance des ports ou des installations maritimes situés le long de la côte nord de la Colombie-Britannique.

Stewart Phillip, par vidéoconférence de Burnaby (Colombie-Britannique), et Cameron Hill, par vidéoconférence de Hartley Bay (Colombie-Britannique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur