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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 94
lundi 19 mars 2018, 15 h 29 à 17 h 31
Présidence
L'hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Nicole Sweeney, analyste
À titre personnel
• Paul L. Bender, Captvm (à la retraite)
Ministère de la Défense nationale
• Steve Harris, directeur par intérim, historien en chef, Direction de l'histoire et du patrimoine
Ministère des Transports
• Ellen Burack, directrice générale, Politiques environnementales
• Nancy Harris, directrice exécutive, Gérance règlementaire et affaires autochtones
Agence Parcs Canada
• Marc-André Bernier, gestionnaire, Archéologie subaquatique
• Ellen Bertrand, directrice, Stratégies en patrimoine culturel
Projet Distinction Navale
• Patrick White, fondateur et directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 26 février 2018, le Comité entreprend son étude de la protection des sépultures de guerre marines.

Steve Harris et Ellen Bertrand font des déclarations et, avec Marc-André Bernier, Nancy Harris et Ellen Burack, répondent aux questions.

À 16 h 26, la séance est suspendue.

À 16 h 32, la séance reprend.

Paul L. Bender, Captvm (à la retraite) et Patrick White font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 800,00 $, pour l'étude sur les sépultures de guerre marines, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 18 300,00 $, pour l'étude sur les véhicules automatisés et branchés au Canada, soit adopté.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Marie-France Lafleur