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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 58
Le vendredi 17 février 2023, 8 h 49 à 10 h 54
Webdiffusion
Présidence
Ron McKinnon, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lyne Casavant, analyste
• Pascale Robillard, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 mars 2022, le Comité reprend son étude de l'évaluation de la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie.

Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Que le rapport soit intitulé : « Prêt à relever le défi : renforcer la posture de sécurité du Canada par rapport à la Russie ».

Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 16 heures le vendredi 17 février 2023.

À titre personnel
• Francis Langlois, professeur et chercheur associé, Observatoire sur les États-Unis de la Chaire Raoul Dandurand en études stratégiques et diplomatiques
• Matthew Hipwell, président, Wolverine Supplies
Coalition pour le contrôle des armes
• Wendy Cukier, présidente
Aventure Chasse Pêche
• Martin Bourget, président
• Kate Nadeau-Mercier, directrice générale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 13 décembre 2022, le Comité reprend son étude des effets des amendements retirés (G-4 et G-46) au projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d'autres textes en conséquence (armes à feu).

Sur motion de Pam Damoff, il est convenu, — Que, relativement à l'étude des effets des amendements retirés (G-4 et G-46) au projet de loi C-21, le Comité visite une installation de la Gendarmerie royale du Canada située dans la Région de la capitale nationale et que le greffier du Comité, en consultation avec le président, prépare un avant-projet de budget pour examen par le Comité le mardi 7 mars 2023.

Francis Langlois et Wendy Cukier font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 55, la réunion est suspendue.

À 10 heures, la réunion reprend.

Martin Bourget, Kate Nadeau-Mercier et Matthew Hipwell font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche