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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Air pur / Smog

Réunion 65 Jeudi 14 juin 2007
FINA Comité permanent des finances

Travaux du Comité

Réunion 92 Jeudi 14 juin 2007
FINA Comité permanent des finances

Séance d'information sur l'évitement fiscal et les paradis fiscaux

Réunion 92 Jeudi 14 juin 2007
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Projet de loi C-54, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (responsabilité en matière de prêts)

Réunion 58 Jeudi 14 juin 2007
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Travaux du Comité

Réunion 59 Jeudi 14 juin 2007
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Séance d'information sur la liste de personnes interdites de vol

Réunion 51 Jeudi 14 juin 2007
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Certificat de nomination de Christiane Ouimet au poste de commissaire à l'intégrité du secteur public

Réunion 58 Jeudi 14 juin 2007
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision

Réponse du gouvernement au Rapport 17 Jeudi 14 juin 2007
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Certificat de nomination de Mary Dawson au poste de Commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique

Rapport 5 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2007
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Étude de la sécurité économique des femmes

Rapport 21 présenté à la Chambre Jeudi 14 juin 2007
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