Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Rapport 6 - Le supplément de revenu garanti à la portée de tous: un devoir

Rapport 6 présenté à la Chambre Mardi 4 décembre 2001
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - Projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Lundi 3 décembre 2001
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 13 - Vers une frontière sûre et propice à l’efficacité commerciale

Rapport 13 présenté à la Chambre Vendredi 30 novembre 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 40 - LA QUESTION DE PRIVILÈGE SOULEVÉE PAR LE DÉPUTÉ DE WEST VANCOUVER -- SUNSHINE COAST LE 15 OCTOBRE 2001 CONCERNANT LE PROJET DE LOI C-36, LOI ANTITERRORISTE.

Rapport 40 présenté à la Chambre Jeudi 29 novembre 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 39 - Liste des membres

Rapport 39 adopté par la Chambre Mercredi 28 novembre 2001
INST Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Rapport 6 - Reprendre les affaires

Rapport 6 présenté à la Chambre Mardi 27 novembre 2001
FINA Comité permanent des finances

Rapport 10 - Assurer notre avenir

Rapport 10 présenté à la Chambre Lundi 26 novembre 2001
FAIT Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Rapport 12 - Résolution à l'étape de l'étude en comité du projet de loi C-35

Rapport 12 présenté à la Chambre Mercredi 21 novembre 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 37 - Liste des membres

Rapport 37 adopté par la Chambre Mardi 6 novembre 2001
HAFF Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 36 - Liste des membres

Rapport 36 adopté par la Chambre Mardi 6 novembre 2001

Haut de la page