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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
TRAN Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Rapport 2 - Projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 11 février 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 3 - Consultations prébudgétaires 2007

Rapport 3 présenté à la Chambre Jeudi 7 février 2008
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 1 - Travaux du Comité

Rapport 1 adopté par la Chambre Jeudi 7 février 2008
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Processus d'acquisition et processus associés

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 7 février 2008
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 4 - Séance d'information sur la violation des droits de la personne au Kenya

Rapport 4 présenté à la Chambre Mercredi 6 février 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Affaires émanant des députés

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 6 février 2008
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 10 - Affaires émanant des députés

Rapport 10 adopté par la Chambre Mercredi 6 février 2008
FINA Comité permanent des finances

Rapport 1 - Le secteur manufacturier : des défis qui nous forcent à agir

Rapport 1 adopté par la Chambre Mardi 5 février 2008
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Rapport 3 - Projet de loi C-21, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 4 février 2008
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 2 - Étude sur l'entente Mulroney Airbus

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 4 février 2008

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