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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Séance d'information sur le rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes pour l'année 2005

Début de l'activité Mardi 22 novembre 2005
TRAN Comité permanent des transports

Séance d'information sur le Pont de Québec

Début de l'activité Mardi 22 novembre 2005
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Projet de loi S-36, Loi modifiant la Loi sur l'exportation et l'importation des diamants bruts

Début de l'étude Lundi 21 novembre 2005
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Certificat de nomination de Suzanne Fortier au poste de président du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie

Début de l'étude Lundi 21 novembre 2005
AANO Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Projet de loi C-71, Loi concernant la réglementation d'entreprises commerciales et industrielles exploitées sur des terres de réserve

Début de l'étude Vendredi 18 novembre 2005
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Certificat de nomination de Adrian Measner au poste de président directeur général de la Commission canadienne du blé

Début de l'étude Vendredi 18 novembre 2005
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Séance d'information sur la situation des négociations de l'Organisation mondiale du commerce en matière d'agriculture

Début de l'activité Vendredi 18 novembre 2005
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Étude préalable des Projets de Lois C-76 Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (adoption) et C-77 Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (interdictions)

Début de l'étude Vendredi 18 novembre 2005
HESA Comité permanent de la santé

Séance d'information sur les produits de santé naturels

Début de l'activité Vendredi 18 novembre 2005
LIBI Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Certificat de nomination de William Robert Young au poste de bibliothécaire parlementaire

Début de l'étude Vendredi 18 novembre 2005
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