Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Travaux du Comité

Réunion 76 Jeudi 2 novembre 2017
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Services et installations destinés aux députés ayant de jeunes enfants

Réunion 76 Jeudi 2 novembre 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Travaux du Comité

Réunion 81 Jeudi 2 novembre 2017
INDU Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Propriété intellectuelle et transfert des technologies

Réunion 81 Jeudi 2 novembre 2017
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Projet de loi C-47, Loi modifiant la Loi sur les licences d'exportation et d'importation et le Code criminel (modifications permettant l'adhésion au Traité sur le commerce des armes et autres modifications)

Réunion 78 Jeudi 2 novembre 2017
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Travaux du Comité

Réunion 76 Jeudi 2 novembre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Travaux du Comité

Réunion 105 Jeudi 2 novembre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Stratégie d’approvisionnement auprès des entreprises autochtones

Réunion 105 Jeudi 2 novembre 2017
OGGO Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Petites et moyennes entreprises (PME) participant aux marchés publics fédéraux

Réunion 105 Jeudi 2 novembre 2017
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Prévention des incendies et gestion des urgences dans les communautés autochtones

Réunion 81 Jeudi 2 novembre 2017
Haut de la page