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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 13 présenté à la Chambre Mardi 20 septembre 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 13 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 13 adopté par la Chambre Mardi 20 septembre 2022
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - La fusion Rogers et Shaw: Mauvaise nouvelle pour les nouvelles locales

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 15 septembre 2022
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 2 - Les impacts de l’interdiction de certains articles en plastique à usage unique sur l’industrie, la santé humaine et l'environnement au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Jeudi 15 septembre 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 4 - Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada et enjeux liés

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Jeudi 15 septembre 2022
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 2 - Reprise du dialogue sino-tibétain

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Jeudi 15 septembre 2022
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 2 - Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones

Réponse du gouvernement au Rapport 2 Jeudi 15 septembre 2022
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 1 - La pandémie de l'ombre : mettre fin aux comportements coercitifs et contrôlants dans les relations intimes

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Jeudi 15 septembre 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 15 - Ressources en santé pour les collectivités autochtones

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Jeudi 15 septembre 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 14 - Protéger le système alimentaire du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 14 Jeudi 15 septembre 2022

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