Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Trier par :

Comité	Rapport	Évènement	Date
PROC	Rapport 39 - Affaires émanant des députés Détails de l'étude	Rapport 39 adopté par la Chambre	Mardi 3 octobre 2017
HUMA	Rapport 7 - Briser le cycle : Une étude sur la réduction de la pauvreté Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 7	Jeudi 28 septembre 2017
INDU	Rapport 6 - Le secteur manufacturier canadien : urgent besoin de s'adapter Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 6	Jeudi 28 septembre 2017
CHPC	Rapport 7 - Les femmes et filles dans le sport Détails de l'étude	Rapport 7 présenté à la Chambre	Mercredi 27 septembre 2017
NDDN	Rapport 4 - La protection de nos militaires Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 4	Mercredi 27 septembre 2017
PACP	Rapport 27 - Rapport 4, La surveillance de la sécurité des véhicules automobiles, des Rapports de l’automne 2016 du vérificateur général du Canada Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 27	Mercredi 27 septembre 2017
INAN	Rapport 6 - La prévention et gestion des manquements 2017 Détails de l'étude	Réponse du gouvernement au Rapport 6	Mardi 26 septembre 2017
PACP	Rapport 31 - Rapport 3, Prévenir la corruption dans les services d'immigration et de contrôle aux frontières, des Rapports du printemps 2017 du vérificateur général du Canada Détails de l'étude	Rapport 31 présenté à la Chambre	Mardi 26 septembre 2017
PROC	Rapport 38 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 38 présenté à la Chambre	Mardi 26 septembre 2017
PROC	Rapport 38 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents Détails de l'étude	Rapport 38 adopté par la Chambre	Mardi 26 septembre 2017

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