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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 8 - Rapport 8, Préparation en cas de pandémie, surveillance et mesures de contrôle aux frontières, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 8 février 2022
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 9 - Rapport 9, Le plan Investir dans le Canada, des Rapports 2021 de la vérificatrice générale du Canada

Rapport 9 présenté à la Chambre Mardi 8 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 1 - Le Canada comme terre d’accueil : des mesures spéciales en matière d’immigration et d’asile sont nécessaires de toute urgence pour les hongkongais

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 4 février 2022
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - L’immigration au temps de la COVID-19 : enjeux et défis

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 4 février 2022
LIAI Comité de liaison

Rapport 1 - Dépenses et activités des comités - du 1er avril 2021 au 15 août 2021

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 4 février 2022
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 1 - Possibilités de croissance : Renforcer la capacité de transformation alimentaire au Canada pour assurer la sécurité alimentaire et les exportations

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 2 février 2022
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 1 - Collecte et utilisation de données sur la mobilité par le gouvernement du Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 2 février 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 1 - De l’exploration minérale à la fabrication de pointe : développer les chaînes de valeur pour les minéraux critiques au Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Mardi 1 février 2022
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Rapport 2 - La relance économique du secteur forestier au Canada : verte et inclusive

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 1 février 2022
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 2 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 31 janvier 2022

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