Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Situation des ressortissants d’Haïti et du Zimbabwe

Réunion 12 Mardi 10 mai 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Objet du Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Citoyenneté et Immigration et crédit 1 sous la rubrique Commission de l'immigration et du statut de réfugié

Réunion 12 Mardi 10 mai 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Séance d'information sur la lettre de mandat de la ministre de l'Environnement et du Changement climatique

Début de l'activité Mardi 10 mai 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

La pêche à la morue du Nord à Terre-Neuve-et-Labrador: mettre le cap sur un nouvel avenir durable

Début de l'étude Mardi 10 mai 2016
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Suicide au sein des peuples et des communautés autochtones

Début de l'étude Mardi 10 mai 2016
SDIR Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Séance d'information avec Julia Bicknell

Début de l'activité Mardi 10 mai 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les activités du comité olympique et paralympique canadien à la veille des Jeux Olympiques et Paralympiques de Rio de Janeiro

Début de l'étude Mardi 10 mai 2016
SFAA Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Travaux du Comité

Réunion 5 Mardi 10 mai 2016
CIIT Comité permanent du commerce international

Consultation publique sur l'accord du Partenariat transpacifique (PTP)

Réunion 16 Mardi 10 mai 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-14, Loi modifiant le Code criminel et apportant des modifications connexes à d'autres lois (aide médicale à mourir)

Réunion 16 Mardi 10 mai 2016
Haut de la page