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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Étude et activité Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIIT Comité permanent du commerce international

Accord sur le bois d’œuvre résineux entre le Canada et les États-Unis

Réunion 14 Mardi 3 mai 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Travaux du Comité

Réunion 11 Mardi 3 mai 2016
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Commissariat au lobbying, crédit 1 sous la rubrique Commissariat aux conflits d'intérêts et à l'éthique, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commissariat à l'information et à la protection de la vie privée et crédit 1 sous la rubrique Conseiller sénatorial en éthique

Réunion 11 Mardi 3 mai 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Travaux du Comité

Réunion 12 Mardi 3 mai 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Les médias et les communautés locales

Réunion 12 Mardi 3 mai 2016
SCIM Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Travaux du Comité

Réunion 3 Lundi 2 mai 2016
ESPE Comité spécial sur l’équité salariale

Équité salariale

Réunion 7 Lundi 2 mai 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Travaux du Comité

Réunion 10 Lundi 2 mai 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Projet de loi C-14, Loi modifiant le Code criminel et apportant des modifications connexes à d'autres lois (aide médicale à mourir)

Réunion 10 Lundi 2 mai 2016
RNNR Comité permanent des ressources naturelles

Travaux du Comité

Réunion 9 Lundi 2 mai 2016
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