Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CC38 Comité législatif chargé du projet de loi C-38

Rapport 1 - Projet de loi C-38, Loi concernant certaines conditions de fond du mariage civil

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2005
INDU Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie

Rapport 7 - Projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur la statistique

Rapport 7 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2005
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 17 - Le chapitre 5, Affaires indiennes et du Nord Canada - Le programme d'enseignement et l'aide aux étudiants de niveau postsecondaire du Rapport de novembre 2004 du vérificateur général du Canada

Rapport 17 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2005
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 43 - Réforme électorale

Rapport 43 présenté à la Chambre Jeudi 16 juin 2005
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 42 - Rapport sur la composition

Rapport 42 présenté à la Chambre Mercredi 15 juin 2005
FEWO Comité permanent de la condition féminine

Rapport 4 - L'équité salariale

Rapport 4 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
FINA Comité permanent des finances

Rapport 14 - Projet de loi C-48, Loi autorisant le ministre des Finances à faire certains versements

Rapport 14 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
HESA Comité permanent de la santé

Rapport 15 - Vérifications de gestion externes

Rapport 15 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
HUMA Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la cité parlementaire et de la Fonction publique fédérale

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005
SPER Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 8 - Questions d'accessibilité des personnes handicapées à l'intérieur de la Fonction publique fédérale

Rapport 8 présenté à la Chambre Mardi 14 juin 2005

Haut de la page