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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 4 - Programme des travailleurs étrangers temporaires

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 19 septembre 2016
JUST Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Rapport 4 - Accès en matière de justice - Partie 1 : Programme de contestation judiciaire

Rapport 4 présenté à la Chambre Lundi 19 septembre 2016
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 2 - Le Canada et la défense de l’Amérique du Nord : NORAD et la disponibilité opérationnelle des forces aériennes

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 19 septembre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 1 - Chapitre 3, Les services de santé mentale pour les vétérans, du Rapport de l’automne 2014 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 15e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 1 Lundi 19 septembre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 4 - Chapitre 2, Les rapports exigés des organisations fédérales du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 20e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Lundi 19 septembre 2016
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 6 - Chapitre 5, Les investissements dans les technologies de l’information – Agence des services frontaliers du Canada du rapport du printemps 2015 du vérificateur général du Canada, présenté précédemment durant la deuxième session de la 41e législature en tant que 22e Rapport du Comité

Réponse du gouvernement au Rapport 6 Lundi 19 septembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 présenté à la Chambre Lundi 19 septembre 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 12 - Changements dans la composition des comités permanents et comités mixtes permanents

Rapport 12 adopté par la Chambre Lundi 19 septembre 2016
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 4 - Situation des ressortissants d’Haïti et du Zimbabwe

Réponse du gouvernement au Rapport 4 Mercredi 17 août 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 3 - Rapport sur la Fermeture du Centre des Services de Communication et de Trafic Maritimes de Comox

Réponse du gouvernement au Rapport 3 Mercredi 17 août 2016

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