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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 2 - Projet de loi C-6, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté et une autre loi en conséquence

Rapport 2 présenté à la Chambre Jeudi 5 mai 2016
FOPO Comité permanent des pêches et des océans

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans

Rapport 2 présenté à la Chambre Mardi 3 mai 2016
FINA Comité permanent des finances

Rapport 3 - Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi de l'impôt sur le revenu

Rapport 3 présenté à la Chambre Lundi 2 mai 2016
ENVI Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Environnement et crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada

Rapport 1 présenté à la Chambre Vendredi 22 avril 2016
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 2 - Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique, la Loi sur la Commission des relations de travail et de l'emploi dans la fonction publique et d'autres lois et comportant d'autres mesures

Rapport 2 présenté à la Chambre Vendredi 22 avril 2016
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et crédits 1 et 5 sous la rubrique Emploi et Développement social

Rapport 1 présenté à la Chambre Jeudi 21 avril 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Rapport 8 présenté à la Chambre Jeudi 21 avril 2016
PROC Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Rapport 8 - Examen du Règlement, de la procédure et des pratiques de la Chambre

Rapport 8 adopté par la Chambre Jeudi 21 avril 2016
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 1 - Budget principal des dépenses 2016-2017

Rapport 1 présenté à la Chambre Mercredi 20 avril 2016
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 2 - Budget principal des dépenses 2016-2017 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Anciens Combattants et crédit 1 sous la rubrique Tribunal des Anciens Combattants (Révision et Appel)

Rapport 2 présenté à la Chambre Lundi 18 avril 2016

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