HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 58
Le jeudi 21 février 2002
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 07 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité présents : André Bachand, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Yolande Thibeault et Judy Wasylycia-Leis.
Membre substitut présent : Michel Guimond pour Réal Ménard.
Autre député présent : Bob Speller.
Aussi présente : De la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, attachée de recherche.
Comparaît : Du ministère de la Santé : L’honorable Anne McLellan, ministre de la Santé.
Témoins : Du ministère de la Santé : Ian Shugart, sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de la santé et des communications; Munir Sheikh, sous-ministre délégué. De l’Office des Normes Générales du Canada: Doryne Peace, présidente du Comité sur l'étiquetage volontaire des aliments issus ou non de modifications génétiques; Marian Gaucher, secrétaire du Comité.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité tient une session d'information sur des questions concernant le ministère.
Le ministre fait une déclaration et, avec Ian Shugart et Munir Sheikh, répond aux questions.
À 12 h 08, la séance est suspendue.
À 12 h 12, la séance reprend.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'étiquetage des aliments transgéniques
Doryne Peace fait une déclaration et, avec Marian Gaucher, répond aux questions.
À 13 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk