Passer au contenu
Début du contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 65

Le mardi 3 juin 2003

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à huis clos, à 16 h 10, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe Fontana, président.

Membres du Comité présents: Sarkis Assadourian, John Bryden, Yvon Charbonneau, Madeleine Dalphond-Guiral, Libby Davies, Joe Fontana, Sophia Leung, Massimo Pacetti, Jerry Pickard, David Price, Lynne Yelich.

Autre député présent:  Andrew Telegdi.

Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: Benjamin Dolin; analyste, Division du droit et du gouvernement.

Le comité examine ses travaux futurs.

À 17 h 34, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Greffier de Comité

Rémi Bougault