PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 104

mercredi 23 mai 2018, 19 h 16 à 19 h 43

Pièce 430, Édifice Wellington, 197, rue Sparks

Présidence

L'hon. Larry Bagnell, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

Membres substituts présents

• L’hon. Erin O'Toole remplace John Nater (Conservateur)

• Romeo Saganash remplace David Christopherson (NPD)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• Andre Barnes, analyste

• Michaela Keenan-Pelletier, analyste

Utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes

Témoins

Legislative Assembly of the Northern Territory

• Michael Tatham, greffier de l'Assemblée législative

Conformément à l'article 108(3)a)(iii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 2 novembre 2017, le Comité reprend son étude de l'utilisation des langues autochtones dans les délibérations de la Chambre des communes.

Michael Tatham, par vidéoconférence de Darwin (Australie), fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon