Passer au contenu

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 61
Le lundi 1 mai 2023, 15 h 30 à 17 h 23
Télévisée
Présidence
Jamie Schmale, vice-président (Conservateur)

• Julie Dzerowicz remplace John Aldag (Libéral)
• James Maloney remplace Marcus Powlowski (Libéral)
• Rob Morrison remplace Eric Melillo (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Autorité financière des Premières Nations
• Ernie Daniels, président-directeur général
Conseil de gestion financière des Premières Nations
• Harold Calla, président exécutif
• Grant Christoff, avocat général
Institut des infrastructures des Premières Nations
• Allan Claxton, président du Conseil de développement
• Jason Calla, Équipe technique
Commission de la fiscalité des premières nations
• Clarence T. (Manny) Jules, président
• Marie Potvin, conseillère juridique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 19 avril 2023, le Comité entreprend l'examen de l'objet du projet de loi C-45, Loi modifiant la Loi sur la gestion financière des premières nations, modifiant d'autres lois en conséquence et apportant une clarification relativement à une autre loi.

Harold Calla, Clarence T. (Manny) Jules, Allan Claxton, et Ernie Daniels font des déclarations et, avec Jason Calla et Grant Christoff, répondent aux questions.

À 16 h 14, Jenica Atwin assume la présidence.

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Vanessa Davies