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  • Vocabulaire
La procédure et les usages de la Chambre des communes, Troisième édition, 2017
Sous la direction de Marc Bosc et André Gagnon
  • Table des matières
    • PAGES PRÉLIMINAIRES
    • 1 - LES INSTITUTIONS PARLEMENTAIRES
    • 2 - LES LÉGISLATURES ET LES MINISTÈRES
    • 3 - LES PRIVILÈGES ET IMMUNITÉS
    • 4 - LA CHAMBRE DES COMMUNES ET LES DÉPUTÉS
    • 5 - LA PROCÉDURE PARLEMENTAIRE
    • 6 - LE CADRE PHYSIQUE ET ADMINISTRATIF
    • 7 - LE PRÉSIDENT ET LES AUTRES PRÉSIDENTS DE SÉANCE DE LA CHAMBRE
    • 8 - LE CYCLE PARLEMENTAIRE
    • 9 - LES SÉANCES DE LA CHAMBRE
    • 10 - LE PROGRAMME QUOTIDIEN
    • 11 - LES QUESTIONS
    • 12 - LES ÉTAPES DU DÉBAT
    • 13 - LE MAINTIEN DE L’ORDRE ET LE DÉCORUM
    • 14 - LA LIMITATION DU DÉBAT
    • 15 - LES DÉBATS SPÉCIAUX
    • 16 - LE PROCESSUS LÉGISLATIF
    • 17 - LES DÉCRETS-LOIS
    • 18 - LES PROCÉDURES FINANCIÈRES
    • 19 - LES COMITÉS PLÉNIERS
    • 20 - LES COMITÉS
    • 21 - LES AFFAIRES ÉMANANT DES DÉPUTÉS
    • 22 - LES PÉTITIONS D’INTÉRÊT PUBLIC
    • 23 - LES PROJETS DE LOI D’INTÉRÊT PRIVÉ
    • 24 - LE REGISTRE PARLEMENTAIRE
    • BIBLIOGRAPHIE
    • ANNEXES
  • Annexes
    • Les gouverneurs généraux du Canada depuis 1867
    • Les Présidents de la Chambre des communes depuis 1867
    • Les Vice-présidents de la Chambre et présidents des comités pléniers depuis 1885
    • Les vice-présidents adjoints de la Chambre et vice-présidents des comités pléniers depuis 1938
    • Les vice-présidents adjoints de la Chambre et vice-présidents adjoints des comités pléniers depuis 1967
    • Les ministères et premiers ministres du Canada depuis 1867
    • Les chefs de l’Opposition à la Chambre des communes depuis 1873
    • Les chefs de parti à la Chambre des communes depuis 1867
    • Les Greffiers de la Chambre des communes depuis 1867
    • Les résultats des élections générales depuis 1867
    • Les législatures depuis 1867 et le nombre de jours de séance
    • Les rappels de la Chambre des communes pendant des périodes d’ajournement depuis 1867
    • Les questions de privilège jugées fondées de prime abord depuis 1958
    • Le Règlement de la Chambre des communes
  1. Accueil
  2. Annexes

Liste des annexes

  • Annexe 1 Les gouverneurs généraux du Canada depuis 1867
  • Annexe 2 Les Présidents de la Chambre des communes depuis 1867
  • Annexe 3 Les Vice-présidents de la Chambre et présidents des comités pléniers depuis 1885
  • Annexe 4 Les vice-présidents adjoints de la Chambre et vice-présidents des comités pléniers depuis 1938
  • Annexe 5 Les vice-présidents adjoints de la Chambre et vice-présidents adjoints des comités pléniers depuis 1967
  • Annexe 6 Les ministères et premiers ministres du Canada depuis 1867
  • Annexe 7 Les chefs de l’Opposition à la Chambre des communes depuis 1873
  • Annexe 8 Les chefs de parti à la Chambre des communes depuis 1867
  • Annexe 9 Les Greffiers de la Chambre des communes depuis 1867
  • Annexe 10 Les résultats des élections générales depuis 1867
  • Annexe 11 Les législatures depuis 1867 et le nombre de jours de séance
  • Annexe 12 Les rappels de la Chambre des communes pendant des périodes d’ajournement depuis 1867
  • Annexe 13 Les questions de privilège jugées fondées de prime abord depuis 1958
  • Annexe 14 Le Règlement de la Chambre des communes
  • Suivant

Pour des questions au sujet de la procédure parlementaire, communiquez avec la Direction des recherches pour le Bureau

613-996-3611
trbdrb@parl.gc.ca
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