Travaux

Infolettre
44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente

Études

Dernière réunion : Mercredi 14 février 2024
Dernière réunion : Lundi 4 décembre 2023
Rapport 21
Présenté à la Chambre : Lundi 11 décembre 2023
Dernière réunion : Lundi 20 novembre 2023
Rapport 14 - Le rappel au réel : le monde d'après le 24 février 2022
Présenté à la Chambre : Jeudi 27 avril 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Rapport 10 - La guerre d'agression illégale de l'État russe contre l'Ukraine
Adopté par la Chambre : Mercredi 29 novembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 14 juin 2023
Rapport 1 - L'invasion de l'Ukraine par la Russie
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Dernière réunion : Jeudi 20 avril 2023
Rapport 15 - La situation des droits de la personne en Haïti
Présenté à la Chambre : Mercredi 3 mai 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 18 septembre 2023
Dernière réunion : Jeudi 16 février 2023
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Vendredi 17 février 2023
Rapport 6
Présenté à la Chambre : Lundi 14 novembre 2022
Dernière réunion : Mardi 14 février 2023
Rapport 11
Adopté par la Chambre : Mardi 26 septembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 19 juin 2023
Dernière réunion : Mercredi 21 septembre 2022
Rapport 4
Adopté par la Chambre : Mardi 4 octobre 2022
Dernière réunion : Lundi 16 mai 2022
Rapport 3 - Participation de Taïwan à l'Organisation de l'aviation civile internationale
Présenté à la Chambre : Lundi 13 juin 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Dernière réunion : Jeudi 5 mai 2022
Rapport 2 - Reprise du dialogue sino-tibétain
Adopté par la Chambre : Mercredi 14 décembre 2022
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 15 septembre 2022

Activités

Dernière réunion : Mercredi 7 février 2024
Dernière réunion : Lundi 25 septembre 2023
Dernière réunion : Lundi 16 mai 2022