Passer au contenu
Parlement du Canada
Visitez le parlement
Visitez
English
EN
Menu
Travaux parlementaires
Travaux parlementaires - Accueil
La Chambre
Calendrier des séances
Publications de la Chambre
Projets de loi (LEGIS
info
)
Pétitions
Votes
Rechercher dans les Débats (Hansard)
État des travaux de la Chambre
Les comités
Liste des comités et aperçu
Réunions
Projets de loi en comité (LEGIS
info
)
Études, activités et rapports
Rechercher dans les Témoignages
Participez
Ressources
Information sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Résumés législatifs
Publications de recherche
Ressources parlementaires historiques
(1867-1993)
La diplomatie parlementaire
La diplomatie parlementaire - Accueil
Activités des présidents
Associations parlementaires
Visites et événements
Conférences
Programme d'études des hauts fonctionnaires parlementaires
Députés
Députés - Accueil
Députés et rôles
Députés
Le Président
Conseil des ministres (Cabinet)
Secrétaires parlementaires
Chefs de partis et autres agents supérieurs de la Chambre
Informations connexes
Position des partis
Plan de salle de la Chambre
Dépenses des députés
Registre des voyageurs désignés
Semaine typique d'un député
Ressources
Coordonnées des députés
Circonscriptions
Bibliothèque du Parlement
Ressources historiques (PARLINFO)
Participez
Participez - Accueil
La Chambre
Assister aux débats en direct
Visionner et écouter les séances de la Chambre
Créer ou signer une pétition
Une semaine typique à la Chambre
Communiquer avec un député
Suivre un projet de loi (LEGIS
info
)
Les Comités
Assister aux réunions
Écouter et visionner les réunions de comité
Consultations en cours
Comment présenter un mémoire et comparaître
Disposition d'une salle de réunion typique
Contacter un comité
Ressources
Information sur la procédure
Bibliothèque du Parlement
Activités pédagogiques
Ressources didactiques
Forum des enseignantes et des enseignants
À propos de la Chambre
À propos de la Chambre - Accueil
Transparence et reddition de comptes
Bureau de régie interne
Règlements administratifs et politiques
Manuel des allocations et des services aux députés
Administration de la Chambre des communes
Rapports et divulgation
Code régissant les conflits d’intérêts des députés
Accessibilité
Arts et patrimoine
Histoire, art et architecture
Avenir de la Cité parlementaire
Chapelle du Souvenir
Carillon
En images
Visite virtuelle de la Chambre
Caméra en direct de la Colline
Galerie de photos
Emplois
Emplois - Accueil
Possibilités d'emploi
Possibilités d'emploi actuelles
Éligibilité et sélection
Banque de CV
Possibilités pour les jeunes
Meilleurs employeurs pour les jeunes Canadiens
Emplois pour étudiants
Programme des pages
Programme de stage parlementaire
Travailler à la Chambre
Qui nous sommes et ce que nous offrons
Région de la capitale du Canada
Ville d'Ottawa
Ville de Gatineau
Rechercher
Rechercher
Rechercher
Source de la recherche
Site complet
Député
Projet de loi
Sujet
Pétition
Partagez cette page
Courriel
Facebook
LinkedIn
Twitter
Début du contenu
Comités
FOPO
Comité permanent des pêches et des océans
Comités
FOPO
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comité
SFOP
Sous-comité du programme et de la procédure
FOPO
Pêches et océans
Accueil
Réunions
Travaux
Membres
À propos
Communiqués
Contact
Sous-comités
SFOP
Sous-comité du programme et de la procédure
Suivez
@CdcComités
pour les gazouillis de
#FOPO
Travaux
Infolettre
yes
44
e
législature, 1
re
session
(22 novembre 2021 - présent)
Choisir une session différente
35-1
.
35
e
législature, 1
re
session
17 janvier 1994 - 2 février 1996
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-1
35-2
.
35
e
législature, 2
e
session
27 février 1996 - 27 avril 1997
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 35-2
36-1
.
36
e
législature, 1
re
session
22 septembre 1997 - 18 septembre 1999
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-1
36-2
.
36
e
législature, 2
e
session
12 octobre 1999 - 22 octobre 2000
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 36-2
37-1
.
37
e
législature, 1
re
session
29 janvier 2001 - 16 septembre 2002
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-1
37-2
.
37
e
législature, 2
e
session
30 septembre 2002 - 12 novembre 2003
Libéral
Le très hon. Jean Chrétien
ACCESS 37-2
37-3
.
37
e
législature, 3
e
session
2 février 2004 - 23 mai 2004
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 37-3
38-1
.
38
e
législature, 1
re
session
4 octobre 2004 - 29 novembre 2005
Libéral
Le très hon. Paul Martin
ACCESS 38-1
39-1
.
39
e
législature, 1
re
session
3 avril 2006 - 14 septembre 2007
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-1
39-2
.
39
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2007 - 7 septembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 39-2
40-1
.
40
e
législature, 1
re
session
18 novembre 2008 - 4 décembre 2008
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-1
40-2
.
40
e
législature, 2
e
session
26 janvier 2009 - 30 décembre 2009
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-2
40-3
.
40
e
législature, 3
e
session
3 mars 2010 - 26 mars 2011
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 40-3
41-1
.
41
e
législature, 1
re
session
2 juin 2011 - 13 septembre 2013
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-1
41-2
.
41
e
législature, 2
e
session
16 octobre 2013 - 2 août 2015
Conservateur
Le très hon. Stephen Harper
ACCESS 41-2
42-1
.
42
e
législature, 1
re
session
3 décembre 2015 - 11 septembre 2019
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 42-1
43-1
.
43
e
législature, 1
re
session
5 décembre 2019 - 18 août 2020
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-1
43-2
.
43
e
législature, 2
e
session
23 septembre 2020 - 15 août 2021
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 43-2
44-1
.
44
e
législature, 1
re
session
22 novembre 2021 - présent
Libéral
Le très hon. Justin Trudeau
ACCESS 44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
Tous les travaux
Rapports
Regroupés par catégorie
En ordre chronologique
Regroupés par catégorie
Tout afficher
Tout masquer
Études
Projets de loi (0)
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Budgets des dépenses (2)
Rapport 9 - Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 7 - Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022
Détail de l'étude
Études créées par le Comité (8)
Rapport 10 - Protection et coexistence de la baleine noire de l’Atlantique Nord au Canada
Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023
Détail de l'étude
Rapport 8 - Sciences au ministère des Pêches et des Océans
Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023
Détail de l'étude
Rapport 6 - Déversements de conteneurs de cargaison maritimes
Présenté à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 1 février 2023
Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer
Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022
Rapport 4 - Saumon du Pacifique : assurer la santé à long terme des populations sauvages et des pêches connexes
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Rapport 3 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale
Débattu à la Chambre : Mardi 3 mai 2022
Détail de l'étude
Rapport 2 - Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Mi’kmaq et des Malécites visant à assurer une subsistance convenable
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Rapport 1 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat
Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022
Détail de l'étude
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022
Autres ordres de renvoi (0)
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Activités
Organisation et travaux du Comité (0)
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Séances d'information (0)
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
Autres réunions (0)
Le Comité n'a déposé aucun rapport dans cette catégorie.
×
Chargement en cours...