44e législature, 1re session
(22 novembre 2021 - présent)

Impacts écosystémiques et gestion des populations de pinnipèdes

Rapport et Réponse du gouvernement

Rapport 12: Les impacts écosystémiques et la gestion des populations de pinnipèdes
  • Adopté par le Comité : 21 novembre 2023
  • Présenté à la Chambre : 13 décembre 2023
Rapport 12
Présenté à la Chambre : Mercredi 13 décembre 2023
Réponse du gouvernement
Présentée à la Chambre : Jeudi 11 avril 2024

Soumission de mémoires écrits

Votre mémoire peut être envoyé à l'adresse électronique du comité (fopo@parl.gc.ca). Assurez-vous d'indiquer vos coordonnées (adresse postale, adresse électronique, numéro de téléphone) dans le courriel.

Veuillez communiquer avec la greffière du comité si vous avez besoin d’autres renseignements sur la teneur de votre mémoire, si vous souhaitez envoyer votre mémoire par une voie autre qu’électronique ou encore si vous avez d’autres questions sur les travaux du comité.

Pour plus d’information sur la soumission des mémoires, veuillez consulter le Guide de présentation d’un mémoire à un comité de la Chambre des Communes.

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