FOPO - Travaux - Chambre des communes du Canada

Travaux

Infolettre

44^e législature, 1^re session

(22 novembre 2021 - présent)

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Tous les travaux Rapports

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Études

Projets de loi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Budgets des dépenses (2)

Budget principal des dépenses 2023-2024 Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023

Rapport 9

Présenté à la Chambre : Mercredi 29 mars 2023

Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Vendredi 2 décembre 2022

Rapport 7

Présenté à la Chambre : Mercredi 7 décembre 2022

Études créées par le Comité (16)

Investissements étrangers et concentration des entreprises en matière de permis et quotas de pêche Investissements étrangers et concentration des entreprises en matière de permis et de quotas de pêche

Dernière réunion : Lundi 29 mai 2023

Impacts écosystémiques et gestion des populations de pinnipèdes Impacts écosystémiques et gestion des populations de pinnipèdes

Dernière réunion : Lundi 1 mai 2023

Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 Objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans et crédit 1c sous la rubrique Office de commercialisation du poisson d'eau douce

Dernière réunion : Lundi 27 mars 2023

Baleine noire de l’Atlantique Nord Baleine noire de l’Atlantique Nord

Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023

Rapport 10 - Protection et coexistence de la baleine noire de l’Atlantique Nord au Canada

Présenté à la Chambre : Mardi 18 avril 2023

Répercussions de l'ouragan Fiona et de la crise climatique sur le Canada atlantique Répercussions de l'ouragan Fiona et de la crise climatique sur le Canada atlantique

Dernière réunion : Lundi 20 mars 2023

Sciences au ministère des Pêches et des Océans Sciences au ministère des Pêches et des Océans

Dernière réunion : Lundi 13 février 2023

Rapport 8

Présenté à la Chambre : Jeudi 9 mars 2023

Fermeture de la pêche au maquereau dans le Canada atlantique et le golfe du Saint-Laurent Fermeture de la pêche au maquereau dans le Canada atlantique et le golfe du Saint-Laurent

Dernière réunion : Lundi 13 février 2023

Déversements de conteneurs de cargaison maritimes Déversements de conteneurs de cargaison maritimes

Dernière réunion : Mardi 27 septembre 2022

Rapport 6

Présenté à la Chambre : Jeudi 6 octobre 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 1 février 2023

Traçabilité du poisson et des produits de la mer Traçabilité du poisson et des produits de la mer

Dernière réunion : Mardi 7 juin 2022

Rapport 5 - Traçabilité et étiquetage du poisson et des produits de la mer

Présenté à la Chambre : Mercredi 15 juin 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Lundi 17 octobre 2022

Règlement sur la pêche au capelan Le règlement sur la pêche au capelan qui entrave les activités de pêches à la fascine dans la région de Charlevoix au Québec

Dernière réunion : Mercredi 13 avril 2022

Dernière réunion : Jeudi 24 mars 2022

Systèmes de contrôle et d’atténuation des inondations en Colombie-Britannique Systèmes de contrôle et d’atténuation des inondations en Colombie-Britannique

Dernière réunion : Mardi 22 mars 2022

État du saumon du Pacifique État du saumon du Pacifique

Dernière réunion : Mardi 1 février 2022

Rapport 4 - Saumon du Pacifique : assurer la santé à long terme des populations sauvages et des pêches connexes

Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022

Augmentation de la population de bar rayé dans la rivière Miramichi et le golfe du Saint-Laurent Conséquences de l’augmentation rapide de la population de bar rayé dans la rivière Miramichi et le golfe du Saint-Laurent

Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022

Rapport 1 - Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat

Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022

Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance conv Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Micmacs visant à assurer une subsistance convenable

Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022

Rapport 2 - Mise en œuvre des droits de pêche issus de traités des Mi’kmaq et des Malécites visant à assurer une subsistance convenable

Présenté à la Chambre : Lundi 28 février 2022

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 22 juin 2022

Espèces aquatiques envahissantes Espèces aquatiques envahissantes

Dernière réunion : Jeudi 20 janvier 2022

Rapport 3 - Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale

Débattu à la Chambre : Mardi 3 mai 2022

Autres ordres de renvoi (0)

Le Comité n'a aucune étude dans cette catégorie.

Activités

Organisation et travaux du Comité (3)

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Jeudi 18 mai 2023

Élection des vice-présidents Élection des vice-présidents

Dernière réunion : Mardi 25 octobre 2022

Élection à la présidence Élection à la présidence

Dernière réunion : Mardi 14 décembre 2021

Séances d'information (2)

Séance d'information sur le rapport 21 de la 42e législature Séance d'information sur le rapport 21 de la 42e législature intitulé « Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées »

Première réunion prévue : Lundi 5 juin 2023

Séance d'information sur le mandat de la ministre et les questions relatives à son ministère Séance d'information sur le mandat de la ministre et les questions relatives à son ministère

Dernière réunion : Jeudi 17 février 2022

Autres réunions (1)

Réunion demandée par quatre membres du Comité Réunion demandée par quatre membres du Comité pour discuter de leur demande d'étudier le règlement sur la pêche au capelan qui entrave les activités de pêches à la fascine dans la région de Charlevoix au Québec

Dernière réunion : Jeudi 7 avril 2022